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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
650bdf5bbeee0f8318b975a6
11 juillet 2023
11 juillet 2023
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L. 3AS Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978aa
4 août 2023
4 août 2023
BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.
Source officielleRecours Hospitalisation
6545ee624ac6088318da1262
3 novembre 2023
3 novembre 2023
BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel la procédure a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/10/2023 qui a été joint au dossier Nous, A DUBOIS, président de
Source officielleChambre civile section A
69678184cdc6046d4741caf8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 12 janvier 2026, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66878cd805d6f7f678d49158
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, Présidente, Mme Joëlle Blatry, Conseiller, Mme Véronique Lamoine, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025 madame Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de madame Blatry, conseiller - président de chambre, assistées de Anne Burel
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03408_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2204008_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Saint-Jean-de-Braye s'est opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France pour l'implantation d'un pylône de radiotéléphonie et l'édification d'une clôture sur un terrain situé 38 rue de la burelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e2c
27 mars 2015
27 mars 2015
vers l'extrémité de la vis de la collerette de butée, correspond à un angle d'environ 70°. 4.
Source officielleciv3
61372362cd580146774090d8
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Y... connaissait l'état du terrain au moment de la vente, que la butte de terre ne rendait pas le terrain impropre à son usage ou n'en diminuait pas tellement cet usage, que M.
Source officielle17e chambre
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29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972db1e652d5ffd1ebd9a
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972db1e652d5ffd1ebd9b
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972db1e652d5ffd1ebd9d
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972dc1e652d5ffd1ebd9e
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972dc1e652d5ffd1ebd9f
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972dc1e652d5ffd1ebda0
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972dc1e652d5ffd1ebda2
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd972dd1e652d5ffd1ebda4
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officiellePage 19 sur 165