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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre civile
66a3ff70c63cd64a75c6817a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Wafa SMIAI-TRABELSI, Juge chargé des contentieux de la protection, assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielleCh 9 (référés)
670d7871d2a7414c2240b00b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT
Source officielleCh 9 (référés)
670d7872d2a7414c2240b04a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT
Source officielleCh 9 (référés)
67101b71dcd2b6b1424eb71f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT
Source officielleCh 9 (référés)
67101b75dcd2b6b1424eb797
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUDICIAIRE D’AMIENS _____________________________________________________________ JUGEMENT du DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT
Source officielle4 ème Chambre civile
688bcb53d284ccae5aa53088
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Mélody MANET, Juge chargé des contentieux de la protection assistée, pendant les débats de Madame Sonia BRAHMI
Source officielleChambre 2
DTA_2303172_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
B est étudiant en troisième année au sein de l'institut universitaire de technologie de Nancy-Brabois.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502414_20250801
1 août 2025
1 août 2025
conduire impacte l'ensemble de la famille ; elle fait courir un risque pour la santé de l'enfant qui est sujet à de graves crises d'asthme qui nécessitent parfois des déplacements à l'hôpital d'enfants de Brabois
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100136
9 février 2011
9 février 2011
mentionnant ce mariage le 14 avril 1962 par devant le cadi de la Mahakma ; qu'il en résulte que l'appelante de nationalité tunisienne a effectivement contracté mariage le 14 avril 1962 avec Monsieur Braham
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b944
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Braham, Y... Cherif, Z... Tassadit, épouse Y..., Y... Taklit, Y... Sephira, Y... Arab, Y... Abdelhamid, Y...
Source officielleciv3
613721e1cd580146773f86b7
12 mai 1993
12 mai 1993
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 6 février 1991), que, courant 1982-1983, la société civile immobilière Brabois
Source officiellecr
613725cdcd580146774209e4
16 décembre 1998
16 décembre 1998
était muni d'une bouteille d'essence avec le dessein formé à l'avance de s'en servir contre la victime ; que par ailleurs les témoignages des policiers établissent que Kamel A... a intentionnellement brandi
Source officiellecr
61372650cd580146774249c4
3 juin 2004
3 juin 2004
dans leur mémoire que l'actionnariat de Petit Bateau, à hauteur de 75 % était lié par un pacte d'actionnaires qui rendait par avance inopérante toute tentative d'OPA hostile, et que Michel Z... avait brandi
Source officielleciv2
6137247ccd58014677415e1f
13 décembre 2005
13 décembre 2005
X... était parfaitement conscient et informé des dangers de son activité, pourtant bravés sciemment par lui, et que la société SRTL aurait dû le former pour l'aviser de ces mêmes dangers ou le solliciter
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00312
19 avril 2023
19 avril 2023
acceptation téméraire sans raison valable ; que la faute inexcusable, qui implique donc un jugement réfléchi et préalable porté sur une situation, suivi de l'intention, matérialisée par la décision prise, de braver
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1991:436
21 novembre 1991
21 novembre 1991
. # Preču brīva aprite. # Lieta C-163/90.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200761_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie, à hauteur de la somme de 724,71 euros comprenant du spray pour enlever l'adhésif médical dans le cadre d'une stomie, des lingettes imprégnées Brava
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69facefacdc6046d47bf2799
5 mai 2026
5 mai 2026
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Julien DUFFOUR, avocat au barreau de Paris, toque : P0521 SAS [2] N° SIRET : 817 .45 3.4 00 [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Grégoire BRAVAIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603618bdb7d4577c980e9d76
17 décembre 2015
17 décembre 2015
- Section commerce - RG n° F12/03976 APPELANT Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (ALGERIE) comparant en personne, assisté de Me Grégoire BRAVAIS
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2316400_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Pény, rapporteur public, - et les observations de Me Bravais, représentant la société UPSA et de Mmes B... et Cabon pour la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles.
Source officiellePage 19 sur 36