LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BRAND, dont le siège social est sis ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ET L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS BRAND (

la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT Société AJ UP SELARL, représentée par Me [S] [P], ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société MARKET MAKER BRAND

du 06 mai 2025, D'UNE PART, ET : Madame [J] [F] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 4] (CAMEROUN) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Maryannick BRAUN

Ferdinand Braun, ès qualités de propriétaire des bois ; que M.

C... et de Mme B..., du chemin rural de la Brande. L’association Maisons des loisirs a formé un recours gracieux contre cette décision le 29 mars 2022.

30 mars 2005, la société Kerala a interrogé la société Dorcas sur son exclusivité et sur son enregistrement de la marque « Medimix » en France (« And about my exclusivity and registration of Medimix Brand

La société Bruder-Keller a sollicité le 7 avril 2022 l'autorisation de procéder au licenciement pour inaptitude de M.

  Brand v. Netherlands (application no. 49902/99)   Violation of Article 5 § 1 Morsink v. Netherlands (no. 48865/99)   Violation of Article 5 § 1   The applicants are F. C.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Braun, avocat de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 MARS 1968), VEUVE BRUDER, CLIENTE DE LA X... D'AGENT DE CHANGE DONT PIERRE Y... Z...

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 août 2025, la société Bonimat, représentée par Me Braud, demande à la cour d’annuler ce jugement en raison de son irrégularité et de condamner

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 juillet 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD

application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 mars 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Vincent BRAUD

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2025, la société « Paprec Energies France » représentée par Me Braud, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article

Cour Assistée de Maître ARZEL, substitué par Maître BOUYSSI, Avocats au Barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DERATS ET DU DELIBERE: Monsieur Raymond MULLER, Président, Madame Suzanne BRAUD

OPTIMA BRAND DESIGN C/ S.A.S.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 27 Octobre 2025 N° RG : 2025F01268 La société BLOOMING BRAND [Adresse 1] [Localité 1] [N] [Localité 2] [V] C/ La société HIPPY [Adresse