COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 15 avril 2004), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Eurovia Bourgogne

était confié la responsabilité de diriger les collections "guide des lycées" et "question sur", puis, le 1er octobre 2001, un contrat de directeur d'ouvrage concernant la collection "le journal de la Bourgogne

Saint-Rémy (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de l'Institut de formation et de promotion des adultes (IFPA) Bourgogne

[R] [Y], le FCPR RHONE-ALPES AUVERGNE BOUROGNE PME 3 et M. [S] [C]. L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois.

Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 05 DECEMBRE 2019 Appel d'une décision (N° RG F15/00067) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 09 juin 2016

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Champagne Bourgogne

Offshore Surf (la société Bourbon), a chaviré en rade de [Localité 1] (Congo) et s'est posé sur le lit de la mer à douze mètres de profondeur ; que pour tenter de sauver le navire et éviter un accident

répertoire général : 2026 001684 Numéro PC : 4163707 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 DEMANDEUR(S) : URSSAF DE BOURGOGNE

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° J 17-12.519 et K 17-12.520 formés par la société Banque populaire Bourgogne

domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2018 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) Bourgogne

apos;appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Inessens, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Roy frères Bourgogne

le 22 avril 1996 d'un jugement rendu par un juge de l'exécution ; que le Crédit agricole de l'Yonne, aux droits duquel vient aujourd'hui la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Champagne-Bourgogne

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M. et Mme X..., que sur le pourvoi incident relevé par la Banque populaire de Bourgogne

[P] [S], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la banque Populaire de Bourgogne Franche Comté, sis [Adresse 3], dont le siège social est [Adresse 1], société coopérative anonyme de banque populaire à capital

[G] [Y] C/ CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2025 La société [5] Bourgogne

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 JUIN 2025 L'association Centre de formation Bourgogne