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7 161 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103712_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103713_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103714_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103715_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103716_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme C A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103717_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier de Blois de verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103718_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103719_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103720_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103721_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103722_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103723_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103724_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103725_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103728_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103730_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier de Blois de verser à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103731_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103732_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A Marquis, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier de Blois.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007653129

Admin. suprême

4 mars 1977

4 mars 1977

PAR LES PREMIERS JUGES, QUE LES DOMMAGES SUBIS PAR LES ARBRES ET ARBUSTES ORNANT LES PROMENADES PUBLIQUES DU QUARTIER DE LA Z.U.P., A BLOIS, ONT ETE LA CONSEQUENCE DIRECTE DES TRAVAUX DE DESHERBAGE EFFECTUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f9

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Maître Hubert Y... pris en sa qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de Monsieur Komi X..., ...41000 BLOIS N'ayant pas constitué avoué.

Source officielle

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Dépôts des comptes

BLOISE & Co

SIREN 433756012Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

Voir →

Radiations

MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE

SIREN 402120570Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/02/2026

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Radiations

BLOISE, Dimitri-Mehdi

SIREN 921432043Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLOISEC

SIREN 894230218Greffe du Tribunal de Commerce de blois

26/11/2025

Voir →

Modifications diverses

BLOISEC

SIREN 894230218Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

04/11/2025

Voir →