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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2000180_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune partie n'était présente ni représentée : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202306_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BELKAÏD La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 2
DTA_2000111_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000310_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de M.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2100654_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
D ; - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions indemnitaires : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2100668_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
C, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2000620_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2101967_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
E, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. En l'espèce, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400248_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 22 janvier 2026 : - le rapport de Mme Glize, première conseillère, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403040_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ferrari, président, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2404618_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01627_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
B A, représenté par Me Bensaïd, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté les conclusions de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et des majorations
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fdb7
29 avril 1980
29 avril 1980
SOULEVEE ET S'ETAIT DECLARE COMPETENT POUR CONNAITRE D'UNE ACTION EN DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE ET RUPTURE ABUSIVE INTENTEE CONTRE LADITE SOCIETE PAR SON SALARIE BENARD
Source officielleciv2
Donne défautc/M. F
613720bdcd580146773ee00a
4 mai 1988
4 mai 1988
DES OULES, épouse BENARD, demeurant à Paris (4ème), ..., défendeurs à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officielleChambre sociale
651d033efe8d588318c1b010
3 octobre 2023
3 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean-François BENARD
Source officielleChambre sociale
64ed8a721750dbd9693ff47f
24 août 2023
24 août 2023
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean François BENARD
Source officielleChambre sociale
64f2d0655aeec3d9692389cd
31 août 2023
31 août 2023
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique, devant Aurélie POLICE, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Jean François BENARD
Source officiellecomm
613723dfcd5801467740f4b0
25 juin 2002
25 juin 2002
affirmant "qu'il résulte des pièces produites par les deux parties que le dossier Decamps a été exécuté, que les dossiers Delaye et Gosse ont fait l'objet d'annulations régulières, que pour les dossiers Benard
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63119d896f0d304f138e5e30
1 septembre 2022
1 septembre 2022
procédure civile dans sa rédaction issue du décret du 1er octobre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin , conseiller Yasmina Belkaid
Source officiellePS ctx protection soc 5
662a9f84c8a1343b8cd61db1
24 avril 2024
24 avril 2024
[W] (Agent) muni d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [J] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président Grégoire ROMIL, Assesseur Yves BENSAID
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