SINGER BTP [Adresse 23] [Localité 15] représentée par Maître Jean-Oudard DE PREVILLE de l’AARPI RICHELIEU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0502 S.A.R.L.

Par déclaration du 10 mars 2023, la banque du BTP a interjeté appel de cette ordonnance.

Elle indique être titulaire du baccalauréat et d'un BTS en comptabilité et actuellement responsable d'un cabinet d'interprète-traducteur et de gestion administrative des entreprises.

salaires, alors, selon le moyen, que chaque salarié a droit à la classification correspondant aux fonctions exercées ; qu'il résulte des propres constatations de la cour d'appel que Mme X..., titulaire d'un BTS

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 22-16.853 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2021 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société BTG

propriété destiné à la réalisation d'une installation de climatisation pour le compte de la société Mantes ameublement ménager (la MAM) ; que la société a cédé ses créances afférentes à ce marché à la BTP

Condamner SARL SOLUTION BTP aux entiers dépens. A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Cockerill Sambre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Grenoble 30 janvier 2006) que la société civile immobilière Dumont garage (la SCI) a confié à la société Sorrel Chamoux, devenue la société Sorrel BTP

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'avant sa mise en redressement puis en liquidation judiciaires, la société Comex BTP

BTP Prévoyance, organisme de prévoyance, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir évalué le montant du préjudice qu'il a subi au jour de la saisie déclarée nulle, soit en 1983 et seulement réactualisée en application de l'indice BT O1 du coût de la

Moyens produits au pourvoi n° A 17-14.351 par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour l'association BTP CFA Picardie.

La SELARL [Y] MJ EN LA PERSONNE DE ME [Y] LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SM BTP assigne la SAS TRANS X à comparaître à l'audience publique des référés du 2 avril 2026.

d’un motif légitime aux expertises sollicitées au contradictoire de la société PROTEC BTP,Les condamner aux dépens.

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'association BTP CFA Picardie, de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M.

est [Adresse 6], aux droits de laquelle vient la société ID finances, 3°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], prise en sa qualité d'assureur de la société BTI

Haute Normandie BTP du 16/12/1999 ; les articles L. 3141-22 et suivants du code du travail relatif aux congés-payés ; la lettre circulaire du 26/02/2004 émanant du CCA-BTP relative au mode de calcul des

été chargée de la réalisation du lot n° 1 "fondations profondes-gros oeuvre" ; qu'en substitution de la retenue de garantie de 5 %, la société Millery a fourni un cautionnement, accordé par la société BTP