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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
KALI
KALITEXT000039333029
—
Accord professionnel du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS)
ACCO
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ACCOTEXT000051342690
19 juin 2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE OFF SHORE AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS, DIVISION RENTAL
cr
613726a0cd58014677427250
8 mars 2006
droits éludés sur les bijoux importés sans déclaration par Jean-Pierre Y..., alors qu'elle constatait " qu'aucune irrégularité n'est démontrée à l'égard des souscriptions par Jules X... des déclarations ATA
ACCOTEXT000051402936
6 mars 2025
AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE OFF SHORE AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS, DIVISION RENTAL
2ème chambre
DTA_2502574_20251219
19 décembre 2025
D..., représentée par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2025 par lequel le préfet du Calvados a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200060
17 janvier 2019
Sur la participation du chien Atlas de Judith Y...
ACCOTEXT000044995221
23 septembre 2021
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signe le 2/7/18 au sein de la société Atlas Copco France sas
ACCOTEXT000047070826
2 décembre 2022
Avenant de prolongation de l'accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 2/07/2018 au seine de la Societe ATLAS COPCO FRANCE SAS
ACCOTEXT000046679592
17 octobre 2022
AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU 15 DECEMBRE 2015 AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS
ACCOTEXT000046679593
AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE matérialisant l’existence d’un régime collectif de garanties collectives « incapacité – invalidité -décès » AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE
Chambre 7/Section 1
65a03a9eea2f9efae42e228a
11 janvier 2024
CLEAN HYGIENE (Venant aux droits de la société Atlas Hygiène SARL) Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°890 972 938 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean vivien NGANGA, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106f
4 février 2014
X...réalisé le 7 janvier 2013 par le Docteur A..., médecin légiste au CHU de Nantes, que la maturation osseuse est estimée à 18 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. " Les données cliniques (examens
civ1
613723cecd5801467740e6ec
8 janvier 2002
A), au profit : 1 / de la société EPM, dont le siège est ..., 2 / de la société Atlen, dont le siège est avenue Georges Rodenbach 4 B 10030 Bruxelles (Belgique), 3 / de la société Editions Atlas
6137240acd580146774117db
19 février 2002
music company, anciennement Wrote Music, dont le siège est ... et ..., 4 / de la société Atlen, dont le siège est avenue Georges Rodenbach B 1030 Bruxelles (Belgique), 5 / de la société Editions Atlas
R222-13 (JU 3)
DTA_2401154_20251230
30 décembre 2025
communication de l’étude juridique et technique des lots de la zone des pas géométriques sur les communes de Saint-Paul, Trois-Bassins et Saint-Leu commandée en novembre 2020 au bureau des géomètres experts Atlas-Géoconseil
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21063_20221128
28 novembre 2022
D A E et la SASU Snack d'Atlas ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 décembre 2021 portant refus de titre de séjour et obligation de quitter
CASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:1021REP001537589
21 octobre 1993
24 On 23 October 1980 a meeting took place at the office of Atlas' receiver between Atlas, Van Baarsen Wandplaten B.V.
Chambre 29 / Proxi fond
6712a1606a642c49b87132e0
8 octobre 2024
[Z] reçoit par courrier RAR le préavis du congé donné par [E] [M] [R] qui a remis les clés du logement le 23 mars 2024, Le 29 mars 2024, ATLAS JUSTICE adresse un courrier RAR à M.
DTA_2500708_20250924
24 septembre 2025
A C, représenté par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Orne a refusé de lui délivrer
JCP-Baux d'habitation
67099496051491ad57548dff
11 octobre 2024
Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : RAPPEL DES FAITS La SCI ATLAS donné à bail par contrat du 5 février 2023 à Monsieur [D] [P] [I] un bien à usage