CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 768 résultats pour « Atlar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000039333029

—

—

—

Accord professionnel du 18 juin 2019 relatif à l'affectation à des CFA de fonds collectés par OPCABAIA (pour le compte de l'OPCO ATLAS)

Source officielle
?

ACCO

Page 19 sur 289

← PrécédentSuivant →

ACCOTEXT000051342690

—

19 juin 2024

19 juin 2024

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE OFF SHORE AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS, DIVISION RENTAL

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427250

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

droits éludés sur les bijoux importés sans déclaration par Jean-Pierre Y..., alors qu'elle constatait " qu'aucune irrégularité n'est démontrée à l'égard des souscriptions par Jules X... des déclarations ATA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051402936

—

6 mars 2025

6 mars 2025

AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE OFF SHORE AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS, DIVISION RENTAL

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502574_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

D..., représentée par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 19 février 2025 par lequel le préfet du Calvados a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Sur la participation du chien Atlas de Judith Y...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044995221

—

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signe le 2/7/18 au sein de la société Atlas Copco France sas

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047070826

—

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Avenant de prolongation de l'accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 2/07/2018 au seine de la Societe ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046679592

—

17 octobre 2022

17 octobre 2022

AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU 15 DECEMBRE 2015 AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046679593

—

17 octobre 2022

17 octobre 2022

AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE matérialisant l’existence d’un régime collectif de garanties collectives « incapacité – invalidité -décès » AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65a03a9eea2f9efae42e228a

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CLEAN HYGIENE (Venant aux droits de la société Atlas Hygiène SARL) Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°890 972 938 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean vivien NGANGA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106f

Appel

4 février 2014

4 février 2014

X...réalisé le 7 janvier 2013 par le Docteur A..., médecin légiste au CHU de Nantes, que la maturation osseuse est estimée à 18 ans selon l'atlas de Greulich et Pyle. " Les données cliniques (examens

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e6ec

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

A), au profit : 1 / de la société EPM, dont le siège est ..., 2 / de la société Atlen, dont le siège est avenue Georges Rodenbach 4 B 10030 Bruxelles (Belgique), 3 / de la société Editions Atlas

Source officielle
CC

civ1

6137240acd580146774117db

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

music company, anciennement Wrote Music, dont le siège est ... et ..., 4 / de la société Atlen, dont le siège est avenue Georges Rodenbach B 1030 Bruxelles (Belgique), 5 / de la société Editions Atlas

Source officielle
TA

R222-13 (JU 3)

DTA_2401154_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

communication de l’étude juridique et technique des lots de la zone des pas géométriques sur les communes de Saint-Paul, Trois-Bassins et Saint-Leu commandée en novembre 2020 au bureau des géomètres experts Atlas-Géoconseil

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21063_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

D A E et la SASU Snack d'Atlas ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 décembre 2021 portant refus de titre de séjour et obligation de quitter

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1993:1021REP001537589

Admin. suprême

21 octobre 1993

21 octobre 1993

  24     On 23 October 1980 a meeting took place at the office of Atlas' receiver between Atlas, Van Baarsen Wandplaten B.V.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6712a1606a642c49b87132e0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Z] reçoit par courrier RAR le préavis du congé donné par [E] [M] [R] qui a remis les clés du logement le 23 mars 2024, Le 29 mars 2024, ATLAS JUSTICE adresse un courrier RAR à M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500708_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

A C, représenté par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Orne a refusé de lui délivrer

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

67099496051491ad57548dff

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : RAPPEL DES FAITS La SCI ATLAS donné à bail par contrat du 5 février 2023 à Monsieur [D] [P] [I] un bien à usage

Source officielle