volts ; d) Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à cent mètres carrés et qui ne sont pas couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur au-dessus du sol inférieure à un mètre quatre-vingts ; e) Les châssis et serres

Article A761-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 73 > 24

Code de commerce

de performance énergétique pour les locaux existants ; 7° Les éléments prévisionnels relatifs aux consommations énergétiques indirectes liées aux trajets des fournisseurs et des clients, en mentionnant les objectifs de réduction des gaz à effet de serre

Article L1214-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 51

Code des transports

mobilité employeur prévu au 9° de l'article L. 1214-2 vise à optimiser et à augmenter l'efficacité des déplacements liés à l'activité de l'entreprise, en particulier ceux de son personnel, dans une perspective de diminution des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe I

—

ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE

Article 15

—

La quantité annuelle indicative de gaz à effet de serre émis dans l'atmosphère du fait des quantités d'énergie finale mentionnées en 3. b, exprimée en quantité équivalente de dioxyde de carbone, suivant les conventions mentionnées en annexe 4.1 ; 4.

Article 2

—

Volailles : Poussinières : 22 °C. b) Serres : La température limite de chauffage est fixée dans chaque cas par le chef de l'établissement en fonction des nécessités de l'activité agricole. Autres locaux à caractère agricole.

Article R6792-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 32 > 57

Code des transports

route auxquelles font référence ces mêmes articles sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises ; 9° Aux articles R. 6231-7 et R. 6231-10, les mots : « ou aux dispositions relatives aux quotas d'émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe

—

552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée 972 26 Sainte-Anne

Article 1

—

Grenoble - Ecole supérieure de la création graphique II Manager en stratégies des communications 320n 5 ans CESACOM II Chef de projet évènementiel 320p 3 ans IPL ISEFAC Paris Lille II Responsable de communication 321p 3 ans Association Saint-Anne

Article Annexe VII

—

id=tT8Pn_noNUJrtHX0hN35x0kDKsw--9F4cO5LbLBvIoE= Evaluation de l'émission de gaz à effet de serre (Tableau VII-2) Gazole non routier 0,322 Autre source énergétique non

Article 21-1

—

cas de reprise temporaire d'activité des installations de production d'électricité mentionnées au II de l'article L. 311-5-3 du code de l'énergie résultant du rehaussement par l'autorité administrative de leur plafond d'émissions de gaz à effet de serre

Article 25

—

d'une ou plusieurs parties privatives, à l'exception du changement de la destination d'une ou de plusieurs parties privatives mentionné au l du II de l'article 24 ; f) Les travaux d'économies d'énergie ou de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article D614-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 22

Code rural (nouveau)

bâtiments y compris le renforcement de leur performance énergétique, les projets améliorant l'autonomie alimentaire des élevages, les projets liés au bien-être animal et à la biosécurité, à la gestion des effluents, les projets de modernisation de serres

Article D343-25-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 21

Code rural (nouveau)

bâtiments y compris le renforcement de leur performance énergétique, les projets améliorant l'autonomie alimentaire des élevages, les projets liés à la biosécurité et au bien-être animal, à la gestion des effluents, les projets de modernisation de serres

Article R543-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 88

Code de l'environnement

climatisation, y compris les pompes à chaleur, les systèmes thermodynamiques, notamment les cycles organiques de Rankine au sens de l'article 2 du règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux gaz à effets de serre

Article R421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

Code de l'urbanisme

mètres ; f) Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à cent mètres carrés et qui ne sont pas couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur au-dessus du sol inférieure à un mètre quatre-vingts ; g) Les châssis et serres

Article R229-37-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 21

Code de l'environnement

Après validation par l'autorité compétente de la déclaration des émissions de gaz à effet de serre résultant des activités aériennes d'un exploitant d'aéronef, en application des dispositions du III de l'article L. 229-7, celle-ci informe l'exploitant

Article 283

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 45

Code général des impôts

Pour les transferts de quotas autorisant les exploitants à émettre des gaz à effet de serre, au sens de l'article 3 de la directive 2003/87/ CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission

Article Annexe III

—

Composition détaillée des rejets pour les composés organiques volatils et les gaz fluorés à effet de serre. Consommation et caractéristiques des matières premières. Tonnage annuel et caractéristiques moyennes des déchets incinérés.

LEGIARTI000045166920

—

VAL D'AVANCE 005028 1 672 CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE 20006732000016 TOURISME CC SERRE-PONCON VAL D'AVANCE 20006732000057 005 20006809600078 STATION CARBURANTS-CC 005015 54 235 CC DU CHAMPSAUR VALGAUDEMAR 20006809600011

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