Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0603DEC003220211
3 juin 2014
3 juin 2014
CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 32202/11 E.B.S. contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 3 juin 2014 en un comité composé de : Angelika
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC002553012
13 novembre 2014
13 novembre 2014
SECTION DECISION Application no. 25530/12 Mirzet MUKELJIĆ against Slovenia The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 13 November 2014 as a Committee composed of: Angelika
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0924DEC001687809
24 septembre 2013
24 septembre 2013
République tchèque et Jiří HOLOUBEK contre la République tchèque La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 24 septembre 2013 en un comité composé de : Angelika
Source officielleChambre civile Section 2
66863ceeb1dbbe3bae600214
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[X] [N] assisté de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA Mme [O] [U] épouse [N] assistée de Me Ambre ANGELINI, avocat au barreau de BASTIA N° RG 23/00458 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CGZE Chambre
Source officielleChambre 1-3
665eae81b5277b000889418d
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be091cda2201c09829f1a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La société AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] prise en la personne de son responsable légal représentée par Maître Alain DE ANGELIS
Source officielle2ème Chambre Cab2
6973c36ecdc6046d47785489
5 janvier 2026
5 janvier 2026
) LA SNCF VOYAGEURS (Me Alain DE ANGELIS) C/ M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200642
16 avril 2015
16 avril 2015
Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR fixé l'indemnisation du préjudice fonctionnel de Monsieur Angelo
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007466
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Koessan Angelo A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e646
16 juillet 1969
16 juillet 1969
(ANGELO) CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION EN DATE DU 14 NOVEMBRE 1968 LA COUR, VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE AINSI QUE LES OBSERVATIONS EN DEFENSE PRESENTEES PAR LE SYNDICAT
Source officielleChambre 1-1
68df5f1438ac3a658931ddd3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION
Source officielleChambre 1-6
69614ae4cdc6046d47c56061
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GCC Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE S.A. LOGIREM S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac68
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[C] [B] Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [X] [O] Représentant : Me Charles REINAUD, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile A
686dfcab2abc72c5727a0283
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 10 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 19/01275 Monsieur [U] [F] [Adresse 8] [Localité 1] Représentant : Me Guillaume ANGELI, avocat
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4d9
20 juin 1994
20 juin 1994
Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 16 mars 1994, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises de la NOUVELLE-CALEDONIE sous l'accusation d'homicide
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edff4
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Angélo, demeurant à Semeac (Hautes-Pyrénées), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1985 par le tribunal d'instance de Tarbes, au profit : 1°/ de Monsieur Y..., 2°/ de Madame Y..
Source officielle5e chambre Pole social
662b43d2fe254500083149a4
25 avril 2024
25 avril 2024
D'AVIGNON 24 février 2021 RG :14/00872 CPAM DE VAUCLUSE C/ [M] [I] Société [6] Grosse délivrée le 25 AVRIL 2024 à : - Me EL BOUROUMI - Me BISCARRAT - Me DE ANGELIS
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d9
25 avril 2006
25 avril 2006
C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DECISION DU 25 AVRIL 2006 DEMANDEUR : Monsieur Angélo X... né le 23 Janvier 1949 à CALTANESSETTA (ITALIE) Maison d'Arrêt 131 chemin de Grezan 30000 NIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdd
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Angelo X...
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56920
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Libertés fondamentales telle qu’amendée par le Protocole n° 11 (ci-après dénommée «la Convention»), Vu l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme rendu le 8 février 2000 dans l’affaire Scuderi Angelo
Source officiellePage 19 sur 282