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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85480

Appel

13 décembre 2000

13 décembre 2000

FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Alexandre X... a été embauché par la S.A.R.L.

Source officielle

Page 19 sur 905

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Evropaïkai Diakopai-European Holidays A.Ec/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2016:0407JUD004468509

Admin. suprême

7 avril 2016

7 avril 2016

    Le 18 janvier 1977, la requérante conclut avec la société «   Alexandros S.A.

Source officielle
CC

cr

61372644cd5801467742439d

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

.. a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre

Source officielle
CC

soc

613720eacd580146773ef70e

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Alexandre de Z... ; que le 23 avril 1981, M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007709359

Admin. suprême

21 mars 1984

21 mars 1984

ALEXANDRE Y... ET MME VEUVE Y...

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624864

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Alexandre X..., a été assujetti au titre de l'année 1984 dans les rôles de la commune d'Arcueil, 2- prononce la décharge des impositions contestées ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Alexandre X... Déclarer irrecevable M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69739d54cdc6046d47701b99

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Tony Y... né le 03 Septembre 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202007

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé de 1951 à 1983 au sein de la société BP de 1951 à 1983, aux droits de laquelle vient la société la Raffinerie de Dunkerque (la société), Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100110

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/01515 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOK6F Ordonnance n° 2026/M Monsieur [Y] [V] représenté par Me Alexandra BOISRAME

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201300

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Alexandre X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002355_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B et celles de Mme E, représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce19

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Alexandre et X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4c676b73dd81b9700a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra

Source officielle