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1 000 résultats pour « Alexandra THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème Chambre

69d96d30cdc6046d47d0ce28

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Aglaé PAPIN, Magistrat Arnaud GUERIN, Magistrat exerçant à titre temporaire qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

659f97363328fa00087a25bc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

THOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant), substitué

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbd

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

mars 2022 RG : 21/00576 [E] [F] C/ [E] [F] SA YOUNITED Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Caroline Favre de Thierrens Me Laurence Bourgeon Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210af5cdc6046d47092fe3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 2] [Localité 2] / FRANCE N° SIRET : 890 95 6 8 57 Représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 et Me Thomas VIDAL, toque : C0739)

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Thomas D, demeurant ..., M. Clément D, demeurant ..., M. Jacky J, demeurant ..., Mme Jacqueline U, demeurant ..., M. Franc N, demeurant ..., Mme Annie N, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bf4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TECH-AGLY-TET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis Maison de L'horticulture [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6719e5065857dd64cbdaa5da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

du 15 Décembre 2022 - tribunal judiciaire d'Evry - RG n° 21/05509 APPELANTS Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [Z] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007672602

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

JEAN ALEXANDRE U..., DEMEURANT ... A PARIS , - M. NICOLAS Y..., DIRECTEUR DE LA REVUE : "MEDITERRANEE MEDICALE" , ... .

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efc4

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23dfc7ca18b0008e582d7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

, avocat au barreau de PARIS Mme [K] [W] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0605JUD002489806

Admin. suprême

5 juin 2008

5 juin 2008

VAÏMAKIS Georgios VEZYROGLOU Anastasia-Konstantina VIKTORATOU-TZIRIGOTI Dimitrios VLYSIDIS Konstantinos GEORGOUNTZOS Georgios GEORGOPOULOS Petros GIANNAKAKOS Ioannis GOGOLIS Georgios GOLFINOPOULOS Alexandros

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0211DEC005397000

Admin. suprême

11 février 2003

11 février 2003

O’Boyle , Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 8 November 1999, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Ms Alexandra Pascalidou, Mr Michael Alonzo

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Décision déférée à la cour : ordonnance de la cour d'appel de Nîmes en date du 30 mai 2024, N°23/00697 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, et Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63be629b13ef607c90ab6271

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

AQUIPLANTS, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Hugues DE CHIVRE de la SELARL HCPL, avocat au barreau d'AVIGNON, Me Thomas

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

669ab93a30bd4f0c3f6ca363

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [V] [F], demeurant [Adresse 14] représenté par Me Thomas MUTTER, avocat au barreau de GRASSE DEFENDEURS S.A.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da84

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Thomas LE MONNYER, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66162bdd99851e0008f1e5b0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe, les parties ayant été avisées, - signé par M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491584.20250205

Admin. suprême

5 février 2025

5 février 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b81

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MJSA, prise en la personne de Maître [Z] [X], ès qualités de mandataire ad'hoc de la SARL C.C.P [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Alexandra MERLE, substituée

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6791de6093ef93c421386b83

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DE BÉZIERS - N° RG F 20/00012 APPELANT : Monsieur [X] [U] né le 04 août 1998 à [Localité 7] (69) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représenté sur l'audience par Me Alexandra

Source officielle