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1 485 résultats pour « Alain TOUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749f3bcdc6046d47896338

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

([7]) du 26 octobre 2020, reconnu que deux [9] avaient perçu une prime, que cette pratique, qui ne concernait plus qu'un salarié - à qui la prime avait été décidée pour l'accueil des nouveaux [9], allait

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Alain Toucas-Massillon

SIREN 891559361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

06/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Alain Toucas-Massillon

SIREN 891559361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Alain Toucas-Massillon

SIREN 891559361Greffe du Tribunal de Commerce de paris

28/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

Alain Toucas-Massillon

SIREN 891559361Greffe du Tribunal de Commerce de paris

19/12/2023

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Radiations

MS 23, TOUCAS, Nicolas, Alain

SIREN 852226893Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

23/10/2022

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CA

Chambre civile 1-7

67f750a76527a11effc4b667

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle énonce qu'elle n'a touché que 500 ' dans ce dossier alors qu'elle a été dessaisie en fin de procédure.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302099_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Alors que la DREETS lui a indiqué par courrier du 26 janvier 2023 que l'adaptation de son véhicule personnel allait être prise en charge par le FIPHFP, et que, pour ce faire, la référente régionale de

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6036ddba9ceff77b7ccb37e5

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

2014, Mme [E] [P] épouse [G] réclame l'infirmation de la décision aux motifs qu'aucun élément du dossier ne permet de retenir une faute de la victime et que celle-ci a nécessairement compris qu'il allait

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d1b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sophie MORREEL-WEBER de la SELARL LEX&CO AVOCATS, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Alain-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86192

Appel

19 février 2002

19 février 2002

l'appelante s'inspire aussi des commentaires du commandant E..., pilote et analyste à AIR FRANCE lequel note : " Le gradient de vent (subi par cet avion dans les quatre secondes qui ont précédé le toucher

Source officielle
CA

6e chambre

6035c604967fda2d2b7c48e2

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Affectée à différentes émissions au début de la relation contractuelle, Mme [W] a finalement été affectée exclusivement aux émissions 'Touche pas à mon poste' et 'le grand 8', et a participé au lancement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01263

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Et attendu que la cour d'appel, qui a constaté que la fonction d'opérateur prompteur était nécessaire de manière quotidienne du lundi au vendredi sur les plateaux afin d'assurer les émissions « Touche

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6348ff4b63d497adffda3edd

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Alain DESALBRES, Conseiller Mme Catherine LEQUES, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a3f9e4ea48318f5aa71

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Catherine LEQUES, Conseillère Monsieur Alain

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200570

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Rebellato [Localité 3], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Allianz IARD, et l'avis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Alain AAAAA..., domicilié [...]                           , 147°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01179

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

à venir travailler quinze jours à Toulouse ; qu'il explique ne pas avoir voulu parler avec son père de billets neufs, ne voulant pas l'inquiéter ; qu'il prétend avoir ignoré que les personnes qu'il allait

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d046

Cassation

15 avril 1991

15 avril 1991

. n'étant plus partie à l'instance, comme le constate l'arrêt, et ce en raison de son désistement de partie civile, son conseil Me Ney Z... ne pouvait être convoqué et entendu aux débats ; qu'il en allait

Source officielle
CC

civ3

613721f7cd580146773f91d7

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

que si diverses constructions telles que les bâtiments d'exploitation agricole, les entrepôts, ou les hangars industriels et agricoles étaient assimilés à cette catégorie de risque garanti, il n'en allait

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308793_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

départemental des finances publiques de Seine-et-Marne a mis en recouvrement les sommes relatives au trop-perçu d’aides versées au titre du fonds de solidarité à destination des entreprises particulièrement touchées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501502_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

montant de sa pension n'est que le résultat de sa carrière et les modifications susceptibles d'être engendrées par la prolongation demandée ne seraient que marginales et qui précise que l'intéressée touche

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1002DEC002393911

Admin. suprême

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le jour de l’incident, à savoir le 5 octobre 2009, vers 13 h 30 - 14 heures, il m’avait appelé pour me dire qu’il allait venir nous voir.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c04c0f38137e6792b20

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 6 février 2025 GREFFIER : Mme ALAIN

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c04c0f38137e6792b22

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, Mme PONCET, Conseiller, rédacteur Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 6 février 2025 GREFFIER : Mme ALAIN

Source officielle