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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f23d86cdc6046d47fc1dd3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEFENDEUR : EURL [T] [L] 4 TEMPS adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 849666151 / N° de Gestion : 2019 B 6077 Représentant Légal : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f23daccdc6046d47fc2028

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DEFENDEUR : EURL [G] [R] adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 831011440 / N° de Gestion : 2017 B 6979 Représentant Légal : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f24411cdc6046d47ffd523

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DEFENDEUR : SARL N.E.W TRANSPORT adresse légale : [Adresse 1] Cedex FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 789610789 / N° de Gestion : 2023 B 7912 Représentant Légal : Mme [O] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] Non

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f380d7cdc6046d471a4e95

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

DEFENDEUR : SAS TIMMXWARE adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 440439685 / N° de Gestion : 2011 B 2786 Représentants Légaux : M. [K] [A] 37 Île de la [Adresse 2] M.

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8c9

Cassation

19 juin 1963

19 juin 1963

(ADRIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, CHAMBRE DES MINEURS, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1962, QUI A CONDAMNE LE PREMIER POUR BLESSURES INVOLONTAIRES, DELIT DE FUITE ET DEFAUT DE PERMIS DE

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b84d

Cassation

25 avril 1979

25 avril 1979

PLAINTE N'ETAIT PAS LEGALEMENT JUSTIFIEE " ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE ME X..., AVOCAT POSTULANT A DIGNE, A DEPOSE AU NOM D'ADRIEN

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b941

Cassation

23 janvier 1985

23 janvier 1985

A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE, ADRIEN Y... A DIX ANS DE LA MEME PEINE, SYLVAIN X... A DEUX ANS D'EMPRISONNEMENT ET LUCAY Z...

Source officielle
CC

cr

6079a80f9ba5988459c4bbb7

Cassation

5 décembre 1977

5 décembre 1977

(ADRIENNE), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13E CHAMBRE, EN DATE DU 21 DECEMBRE 1976, QUI A RELAXE Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65321b379e4ea48318f5af45

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[P] [C] né le 01 Janvier 2001 à [Localité 1], de nationalité Egyptienne ayant pour conseil en première instance, Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
TJ

Surendettement

676b28fddb7d98d0f44d568a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Références : N° RG 24/00111 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GSLE N° minute : 183/2024 Copie conforme délivrée le : à : JUGEMENT DE CADUCITE DU 08 OCTOBRE 2024 Rendu par Adrien

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

668d7b4153e3bdd077851cd3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

rectifiant la décision du 11 juin 2024) DOSSIER N° RG 24/05264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZJFM Minute n° 24/ 262 DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 7] (MAROC) demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd4b848dd6814c5ce7b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02828 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26BQ MINUTE: 25/633 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2303349_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

A, Chantal et Adrien D, Mme et M.E et B C représentés par Me Chopineaux concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de de La Motte-Servolex et de la société Green City immobilier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300090

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

X... a indiqué le 23 septembre 2003 à Maître A..., Huissier de Justice : « C'est la Société Adrien B... qui a autorisé mon père à occuper le terrain depuis plus de trente ans.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d7a

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

(Côte-d'Or), 2°/ La société anonyme Etablissements Evrard, dont le siège est à Beaurainville (Pas-de-Calais), 3°/ La société à responsabilité limitée Etablissements Adrien Reddé et fils, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc38

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

de Pau, au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, prise en la personne de la caisse des dépôts et consignations, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ de Monsieur Henri, Adrien

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Richard X

613721b2cd580146773f6392

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Richard X

613721b2cd580146773f63a0

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ3

61372281cd580146773fdcea

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Adrien, Gauthier Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 / M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203604

Admin. suprême

6 mai 2010

6 mai 2010

Vu la requête, enregistrée le 26 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Adrienne A, demeurant ...; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 23

Source officielle

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