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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 24 / Proxi fond
68b5df60c1dca99f26392bfe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AULNAY-SOUS-BOIS [Adresse 3] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/05770 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZRGE Minute : 25/00062 OK Société ADEF
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6e
23 novembre 2001
23 novembre 2001
EXEL ADOUR, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZAC PARIS NORD - II - 69 rue de la Belle Étoile 95948 ROISSY CDG CEDEX représentées par la SCP BERNABÉ-CHARDIN-CHEVILLER, Avoué
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200963_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
enregistrés les 2 mai 2022, 3 novembre 2022 et le 24 janvier 2023, Mme B A représentée par Me Abier-Rougeron demande au tribunal de condamner solidairement le syndicat mixte des mobilités Pays Basque-Adour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00877
15 mai 2013
15 mai 2013
commun aux pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Pau, 3 octobre 2011), que la société Sony France qui exerçait ses activités dans les établissements de Paris, Ribeauvillé et Pontonx-sur-l'Adour
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300887_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2023, le Syndicat National de l'Enseignement Supérieur - FSU, la CGT-FERC Sup de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, et le Mouvement
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901946_20230223
23 février 2023
23 février 2023
En ce qui concerne les appels en garantie formés par la société Constructions de l'Adour, prise en la personne de son mandataire liquidateur, la Selas Guérin et associés : 43.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2201824_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 août et 1er septembre 2022, l'Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203695_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ainsi la demande d'annulation de l'ADLF est devenue sans objet. Par suite, il n'y a pas lieu d'y statuer. 4.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300888_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Sur l'intervention de l'association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce de l'Adour et des versants côtiers : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300926_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Sur l'intervention de l'association agréée des pêcheurs professionnels en eau douce de l'Adour et des versants côtiers : 2.
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c0d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
code de procédure civile N° RG 25/03811 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QXTR ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [K] [T] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503824_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
a prononcé à son encontre une sanction d’un an d’exclusion ; 2°) d’enjoindre à l’université de Pau et des Pays de l’Adour de le réintégrer dans ses études dans un délai d’une semaine à compter de la
Source officiellecr
613726a7cd580146774276f5
6 avril 2005
6 avril 2005
présumés dans les lieux désignés ci-après où des documents et supports d'information illustrant la fraude présumée sont susceptibles de se trouver, à savoir : -locaux et dépendances sis 299 avenue de l'Adour
Source officielleChambre sociale
603494585b10b3811f5bb65f
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Sur l'intervention du syndicat CFDT CHIMIE ENERGIE ADOUR PYRÉNÉES Le syndicat CFDT CHIMIE ENERGIE ADOUR PYRÉNÉES rappelle que le manquement de l'employeur aux dispositions régissant les licenciements
Source officielle1ère Chambre
DTA_1900226_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Combustibles mais sur le devis produit par le ministre de la transition écologique et solidaire comme la SARL Adour Combustibles.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002522_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102140_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
C F, représentés par Me Le Corno, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 juillet 2021 par laquelle le président de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud a implicitement refusé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05081
9 novembre 2016
9 novembre 2016
J... à lui rembourser 41 778,98 euros, cette juridiction ayant d'ailleurs, le 30 mai 2011, sursis à statuer, pour une bonne administration de la justice, jusqu'à l'issue de l'action civile adossée à l'action
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01739
11 septembre 2018
11 septembre 2018
l'arrêté préfectoral ne pouvaient reposer sur les seules dispositions de portée générale de l'article L. 211-1 du code de l'environnement et du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Adour-Garonne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02291
8 décembre 2016
8 décembre 2016
mars 2011 à janvier 2013 ; Attendu que l'association fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ que le mandat syndical détenu par un salarié est nécessairement adossé
Source officiellePage 19 sur 314
Adoff, Corinne
23/08/2026
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SAS ADOFFICE ARRAS
16/07/2026
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ADOFF, Corinne
02/07/2026
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SAS ADOFFICE ARRAS
18/02/2026
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ADOFF, Sylvia
26/12/2025
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