avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. Y...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. A l'issue d'une information, M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. [K] [L] a porté plainte et s'est constitué partie civile contre M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

[P] [T] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de banqueroute au préjudice de la société [2] et Mme [K] [R] du chef de complicité de ce délit. 3.

[U] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 6 décembre 2022, pourvoi n° 22-85.289

[W] [B], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société [Adresse 2], société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2.

] [RS], [YX] [BW], l'association du [1], les sociétés JH Patrimoine, Allige Conseil, Audit Auto, Parallèle, parties civiles, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-

J..., domicilié [...] , 2°/ Mme P...

[E] [H], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société [2], et les conclusions de M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. Le 20 janvier 2022, M.

Xavier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2017, qui, pour corruption de mineur et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

, abus de confiance, escroqueries et tentative, et usage de faux administratifs. 2.