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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0603JUD003611097
3 juin 2004
3 juin 2004
On 15 December 1993 the Sinop Assize Court awarded non ‑ pecuniary compensation to the applicants.
Source officielleJCP
69769fcacdc6046d47b5351a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CIC OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES, avocats plaidant, substitué par Maître Morgane COURCOUX, avocate
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b562276c5d9057df802ab
10 mai 2022
10 mai 2022
CIC OUEST Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOUYER Me SIROT
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
66b0ff8edf1f5828382d38b4
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[H] Mme [I] Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2024 à : Me SIROT (case Me MOLIERE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT --------------------
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
669640f2f5112d8edd057317
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB2Y-W-B7I-CDNE5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/647 N° RG 24/00876 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDNE5 Le CCC : dossier FE : Me Pierre CAILLOCE Me Damien SIROT
Source officielle2ème Chambre
67ecc5db955548e0aba49006
1 avril 2025
1 avril 2025
/ Mme [B] [D] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SIROT
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65a62b38448a370008a7203e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [C] [O], né le 04 Septembre 1988 à [Localité 1] (AZERBAIDJAN), de nationalité Azerbaidjanaise, et de son conseil Maître Victoire SIROL
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305444_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A..., représenté par Me Sirol, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er juin 2023 par lequel le préfet de la Gironde l’a interdit à titre définitif de toutes fonction auprès de mineurs accueillis
Source officielleCour d'Appel
6253c86fbd3db21cbdd8546f
7 décembre 2000
7 décembre 2000
A... pour avocat la SCP SIROL, LORIOT, du barreau de TOULOUSE Monsieur Y... A... pour avocat la SCP SIROL, LORIOT, du barreau de TOULOUSE INTIME (E/S) SA Z...
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1516528-1586593
23 novembre 2005
23 novembre 2005
fut emmené dans un hôpital de Wuppertal-Elberfeld, où les policiers l’immobilisèrent pendant qu’un médecin lui faisait passer un tube dans le nez et lui administrait de force une solution salée et du sirop
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55289
10 mai 1972
10 mai 1972
PRODUCTION, FONDE UNE SOCIETE ANONYME DENOMMEE SOCIETE D' EXPLOITATION DES CONFISEURS APESIENS REUNIS (S E C A R) DONT L' OBJET ETAIT LA CONSERVE, LA FABRICATION ET LE NEGOCE DES FRUITS CONFITS, FRUITS AU SIROP
Source officielle2ème chambre
DTA_2200904_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
le requérant soutient qu'il était dans l'impossibilité physique de se rendre à ce rendez-vous, et produit, pour attester de cette impossibilité, une ordonnance lui prescrivant du paracétamol, et un sirop
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC004166698
11 janvier 2000
11 janvier 2000
On 18 March 1993 the town-planning authority of Siros issued building permit No. 620 on the basis of the prefect’s decision No. 9468/1985.
Source officielleChambre civile
62d103df2f83c19fcf11bb9f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Adresse 1] Redoute [Localité 2] Représentée par Me Claudine PORTEL, avocat au barreau de MARTINIQUE DÉFENDEUR A LA RECTIFICATION : Maître [X] [P], Notaire associé de la SCP SCHIN-OUA-SIRON-SCHAPIRA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002853806
10 janvier 2012
10 janvier 2012
to the observations submitted by the respondent Government, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Osman Keskin, is a Turkish national who was born in 1954 and lives in Sinop
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94229
25 octobre 2018
25 octobre 2018
représentée par Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Pierre SIROT, membre de la SELARL RACINE
Source officiellecomm
61372136cd580146773f1e7e
29 mai 1990
29 mai 1990
la Société d'investissement du Centre-Ouest SICO, dont le siège est à Châteauroux (Indre), 35, place Gambetta, liquidateur M. de Y..., ..., 3°) la Société d'investissement de la Région parisienne SIRP
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856ab
1 octobre 2001
1 octobre 2001
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Christian X... né le 03 Avril 1947 à PAU (64) 12 Rue des Pyrénées 64230 SIROS représenté par la S.C.P.
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c7e2
16 décembre 2002
16 décembre 2002
Gruchet-le-Valasse, devait décéder vers 22 h 30, à l'hôpital général du Havre où elle avait été transportée en urgence, à la suite d'un malaise survenu après l'absorption, vers 20 heures, d'une cuillerée de sirop
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f6578
5 avril 2024
5 avril 2024
Sur la demande de complément de salaire au titre des indemnités journalières Sur la prescription L'article III.9.1 de la nouvelle convention collective étendue des vins, cidres, jus de fruits, sirops
Source officiellePage 18 sur 45