Ces dispositions s'appliquent dans le cas des avitaillements par camions-citernes avec ou sans remorque ou par tout autre système de distribution. Les opérations d'avitaillements ne doivent pas être exécutées dans les hangars.

Article 333-1.06

—

Le radeau ayant à son bord l'armement complet et le nombre de personnes autorisées doit pouvoir être remorqué sur une distance de 300 mètres à la vitesse de 3 nœuds sans avarie.

Article 3

—

l'article 26, au paragraphe 8 de l'article 32 et au paragraphe 2 de l'article 34 du règlement (UE) 2018/1862 du 28 novembre 2018 précité ; Ces objets peuvent être : a) Les véhicules à moteur, indépendamment de leur système de propulsion ; b) Les remorques

Article Annexe VIII

—

Poids à vide sous I'(ou les) essieu(x) avant du véhicule carrossé (4) (ou sous pivot semi-remorque) : PV AV = ..........kg Poids à vide sous l' (ou les) essieu(x) arrière du véhicule carrossé (4) : PV AR = ......kg Poids du conducteur et des passagers

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

publique, réalisées par des personnes physiques, à l'exclusion de tout usage à caractère commercial ; 12° La reproduction, l'utilisation et la commercialisation des pièces destinées à rendre leur apparence initiale à un véhicule à moteur ou à une remorque

Article R330-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 24

Code de la route

pièces administratives, son avocat ou son mandataire ; b) Les entreprises d'assurances garantissant les dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule à moteur, ainsi que ses remorques

Article 13

—

Les véhicules de protection, de couleur jaune RAL 1004, RAL 1032 ou équivalent, sont constitués de voitures particulières ou de camionnettes, de type réceptionné VP ou CTTE, et ne doivent pas tracter une remorque.

Article Annexe I

—

gravité ; Axes de référence du planeur, position dans l'espace, angles remarquables (incidence, assiette, inclinaison) ; Action des forces appliquées au planeur dans les cas de vol suivants : vol plané rectiligne uniforme ; vol en virage ; vol remorqué

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

parties du code des transports, à l'exception des articles R. 3315-4 et R. 3315-5, et réprimées par : a) Les articles R. 211-14 et R. 211-21-5 du code des assurances relatifs à l'assurance obligatoire des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques

Article Annexe IV

—

. - chaluts à perche (TBB) ; Dragues : - dragues remorquées par un bateau (DRB) ; Filets maillants et emmêlants : - trémails (GTR) ; Filets tournants : - sennes tournantes (PS) ; Sennes : - sennes danoises (SDN) ; La déclaration des engins de pêche est

Article Annexe

—

véhicules automobiles autres que ceux des catégories D et D1, dont le poids total autorisé en charge, PTAC, excède 3,5 tonnes et qui sont conçus et construits pour le transport de huit passagers au plus outre le conducteur et pouvant être attelés à une remorque

Article Annexe

—

conduite de véhicules automobiles conçus et construits pour le transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur, et pouvant être attelés à une remorque

Article Annexe I

—

R1.6 Le monte-meubles ou la remorque sont correctement attelés. Les contrôles sont effectués. Les procédures sont respectées.

Article Annexe I (suite)

—

Savoir S 3.3 - Les attelages NIVEAUX CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES 1 2 3 S.3.3.1 - Les remorques 2 Les différents types. Les caractéristiques et principes de fonctionnement..

Article L330-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 05

Code de la route

monétaire et financier, pour l'exercice de leurs missions ; 8° Aux entreprises d'assurances garantissant les dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule à moteur, ainsi que ses remorques

Article Annexe 1

—

Article 12 - arrêté 14 décembre 1989 Les dispositions de la décision BSEI n° 11-113 du 20 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels remorqués de transport de fret sont applicables.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

l'initiative du transporteur, sauf exigence particulière du donneur d'ordre explicitement indiquée, à charge pour lui d'en informer le transporteur avant le début du service ; 14° Bagages : les biens identifiés transportés à bord de l'autocar ou de sa remorque

Article Annexe I

—

Ces dispositions ne sont cependant pas applicables aux véhicules transportant les matériels décrits au paragraphe 2.2.1.5, y compris aux remorques ou semi-remorques non attelées, stationnés dans le cadre d'opérations de maintenance ou de réparation du

Article Annexe

—

Il (elle) intervient sur de nombreuses familles de matériels et d'équipements : microtracteurs, motoculteurs, motobineuses, faucheuses, tondeuses, débroussailleuses, taille-haies, tronçonneuses, broyeurs, remorques, motopompes, groupes électrogènes, nettoyeur

Article 1

—

Navire flottant remorqué : tout navire flottant ne disposant pas d'une autonomie de propulsion lui permettant d'affronter seul les périls de la mer et qui est déplacé par un navire avec lequel il est pris en remorque. 37.

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