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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

432 résultats pour « psychologique »

ARTICLE

CODE

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RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe F

—

hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction à la radiobiologie et à la radiothérapie ; - Prise en charge de la douleur ; accompagnement et soins palliatifs ; - Aspects psychologiques

Article R556-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

personne engagée dans le parcours de sortie de la prostitution et d'insertion sociale et professionnelle prévue à l'article L. 121-9 peut notamment bénéficier : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique

Article R566-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

professionnelle prévue à l'article L. 121-9 peut notamment bénéficier, lorsqu'ils sont prévus par les autorités de la collectivité de la Polynésie française : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique

Article R576-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 20

Code de l'action sociale et des familles

d'insertion sociale et professionnelle prévue à l'article L. 121-9 peut notamment bénéficier lorsqu'ils sont prévus par les autorités de la Nouvelle-Calédonie : “ 1° D'un accompagnement visant à faciliter l'accès aux soins, sur le plan physique et psychologique

Article R761-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 86

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

-Les étrangers placés ou maintenus dans un centre de rétention administrative bénéficient d'actions d'accueil, d'information, d'aide à l'exercice de leurs droits, de soutien moral et psychologique et, le cas échéant, d'aide pour préparer les conditions

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 36 > 93

Code de procédure pénale

Le juge d'instruction peut prescrire un examen médical, un examen psychologique ou ordonner toutes mesures utiles.

Article Annexe II - II. Maquette 10

—

non-conformités, participer en prescripteur à une réunion de concertation multidisciplinaire, connaître les difficultés de l'information en situation de rechute ou palliative, utiliser des notions d'économie de la santé, des aspects législatifs, psychologiques

Article Annexe I

—

0 ou 1 Audiovisuel. 3 2 2 3 2 2 0 ou 1 (1) Renseignement-relations internationales 3 2 2 5 3 3 0 ou 1 (1) Commandement et services Etat-major Relations publiques Administration Psychologie

Article R160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 31

Code de la sécurité sociale

25 à 35 % pour les prestations effectuées par un pharmacien d'officine ou de pharmacie mutualiste ou de secours minière et définies aux 7° bis, 14° et 16° de l'article L. 162-16-1 ; 18° De 35 % à 45 % pour les frais de séances d'accompagnement psychologique

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

instantanée transcutanée ; 39° bis Recueil aseptique d'urines lors de situations d'urgence, à l'exclusion du recueil par sonde urinaire ; 40° Entretien d'accueil privilégiant l'écoute de la personne avec orientation si nécessaire ; 41° Aide et soutien psychologique

Article L1122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 57

Code de la santé publique

L'objectif d'une recherche en psychologie, ainsi que sa méthodologie et sa durée, peuvent ne faire l'objet que d'une information préalable succincte dès lors que la recherche ne présente aucun risque sérieux prévisible.

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 2° bis Sur une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 2° bis Sur une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article Annexe 9

—

addictologique 40 Consultation médicale de synthèse au moins hebdomadaire 41 Consultation médicale spécialisée (somatique, psychiatrique) 42 Entretien infirmier individuel à visée évaluative ou thérapeutique 43 Entretien psychologique

LEGIARTI000029689161

—

en établissement pour peine Articles 717 et D. 76 Affection d'une personne détenue condamnée, à une infraction pour laquelle le suivi socio-judiciaire est encouru, dans un établissement pénitentiaire permettant d'assurer un suivi médical et psychologique

Article Annexe K

—

hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction à la radiobiologie et à la radiothérapie ; - Prise en charge de la douleur ; accompagnement et soins palliatifs ; - Aspects psychologiques

Article 515-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 71 > 50

Code civil

Ordonner à la partie défenderesse de remettre au service de police ou de gendarmerie le plus proche du lieu de son domicile les armes dont elle est détentrice ; 2° ter Proposer à la partie défenderesse une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique

Article Annexe I

—

relation avec la santé animale au sein des armées. 4 heures 45 minutes 5e épreuve : leçon magistrale sur un sujet relevant du domaine de la santé animale. 24 heures 1 heure Chaire de psychiatrie et de psychologie

Article Annexe XXXII bis

—

aménagés suivant les exigences de chaque spécialité ; Des locaux en nombre suffisant pour les rééducations individuelles en tant que de besoin : audiologie, kinésithérapie, orthophonie, psychothérapies, etc., dont un au moins réservé aux examens psychologiques

Article 1

—

international II Conseiller bancaire clientèle de professionnels 313m 5 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Responsable en ressources humaines 315 5 ans Association St-Yves - Université catholique de l'Ouest - Institut de psychologie

Page 18 · 432 résultats

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