fonds sous-jacent « Axia Porfolio of Hedge funds », il appartenait à la société Lyxor d'en assurer une gestion active au moyen de prises de participation dans des fonds de gestion alternative, le prospectus

général des finances publiques à sa demande de copie, par voie électronique, des documents comptables concernant la commune du Teil : 1) l'analyse financière rétrospective ; 2) l'analyse financière prospective

In her application to the European Court, the applicant complained about the decision not to prosecute any individuals in relation to Mr   de Menezes’ death.

X..., en qualité d'agent commercial, de prospecter la clientèle dans plusieurs départements, dont celui des Hauts-de-Seine ; que, le 13 août 1981, la société Mecaptelec a conclu avec l'Electricité de France

X... n'avait été pourvu ; et alors, enfin, qu'en évoquant un reclassement possible dans un poste de prospecteur-vendeur pourvu le 4 octobre 1993 dont ne s'était prévalu le salarié ni dans ses conclusions

trois cent millions de francs (300 000 000) ; que la société Cogim a notifié à la MAAF qu'elle acceptait ce prix ; que la MAAF a fait savoir à la société Cogim qu'elle avait chargé ses mandataires de prospecter

d'appareils de distribution automatique de boissons, de gobelets et de monnaie ; qu'elle bénéficiait de l'exclusivité sur les départements de l'Aisne et du Val d'Oise et était provisoirement chargée de prospecter

1986, il n'avait pas la qualité de vendeur, qu'il est gérant d'une personne morale et que rien ne démontre qu'il ait lui-même établi les factures litigieuses ou ait donné des instructions à ses prospecteurs

, sans s'expliquer davantage sur le contenu de ce planning de la lecture duquel il résultait qu'il n'était guère plausible que le salarié ait pu passer la nuit du 29 mars 1994 à Rennes après avoir prospecté

X... avait aux mois de juin et juillet 1991 prospecté pour le compte d'une autre entreprise, en méconnaissance des dispositions contractuelles et sans avoir reçu l'autorisation expresse et préalable de

du chiffre d'affaires qui avait chuté dans les mêmes proportions; qu'en allouant à la VRP une indemnité de clientèle d'un montant de 230 000 francs aux motifs que "51 nouveaux clients auraient été prospectés

grief à l'arrêt, alors « qu'il incombe au mandant, qui prétend avoir mis fin à une période d'essai, pour justifier la rupture brutale et unilatérale de l'accord qu'il admet avoir donné à l'agent pour prospecter

faut qu'il y ait dissimulation volontaire de sommes sujettes à l'impôt ; qu'en écartant l'argumentation des époux A... qui soutenaient que la comptabilité prétendument occulte n'était qu'une étude prospective

La mention de servitude de prospect ne figurait ni dans l'acte de vente du 19 mars 1977 conclu entre les consorts H...

On 6 September 1999 the Diyarbakır State Security Court prosecutor decided not to prosecute the village guards.

par la SARL BOULE BIJOUX dont Stéphane X... est le gérant; que les agents ont relevé qu'étaient apposés à l'extérieur et à l'intérieur de la bijouterie des panneaux et calicots et distribué des prospectus

. ; que même si Alain Y... n'est pas expressément nommé, il est identifiable de manière sûre puisque le prospectus fait état d'un élu qui a cette qualité et celle d'exploitant et propriétaire et cette

patients, et le non-respect de la charte signée par les complémentaires santé", la publication de dossiers, articles, ou communiqués de presse critiques envers les réseaux de soins, l'édition d'un prospectus