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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c3cd5801467740dda5

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 février 2000), que Mme X... a exercé les fonctions de professeur

Source officielle

Page 18 sur 2886

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CC

soc

6137239dcd5801467740c150

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

connexité, joint les pourvois n° K 98-41.502 et H 99-40.974 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 29 janvier 1998 et 19 janvier 1999), que Mme X... a été engagée le 6 janvier 1992 en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00803

Cassation

22 mai 2019

22 mai 2019

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 15 septembre 2008 par la société Rouennaise d'importation et de distribution (la société) d'abord en qualité de professeur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdc7d876fe4baa0d30c64a5

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Le 2 septembre 2013, l'ESA embauchait Madame [Q] [Z] pour une durée de 3 semestres en qualité de ' Professeur Associé' par contrat a durée déterminée d'usage.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00896

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

Boucard, avocat de Mme [D], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2009), que Mme [D] a été engagée le 1er novembre 1995 en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00230

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 2013), que Mme [D] a été engagée par l'[1] à compter du 1er octobre 1996 en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00285

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

I... a été engagé, dans le cadre du dispositif chèque-emploi associatif, en qualité de professeur de trompette par l'association Musique municipale de Wittelsheim (l'association) suivant contrat de travail

Source officielle
CC

soc

61372364cd580146774092b7

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée à temps plein le 6 mai 1970 par la société Berlitz en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c2c

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

X..., en qualité de professeur de théâtre pour dispenser des cours de septembre 1995 à mai 1996 ; que, soutenant, bien que ne s'étant vu remettre ni contrat de travail ni bulletins de salaire, avoir été

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Jean-Paul A

613725bccd58014677420274

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

frauduleuses dans l'intention délictueuse de faire rayer indûment un citoyen d'une liste électorale, ni participé en connaissance de cause à une sombre opération de fraude électorale ; que Jean-Paul A..., proviseur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

B..., l'entraîneur et professeur de lutte, qui avait 22 ans d'expérience, devait faire preuve d'une vigilance particulière compte tenu des conditions de déroulement du jeu, et qu'il ne pouvait en l'occurrence

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423356

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

que, "par ailleurs, Laetitia Z... et Naïma Y... attestent toutes deux qu'Alain X... leur a mis les mains sur les seins" ; "que "le retentissement de ces actes sur Naïma Y... est attesté par les professeurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric Y

61372674cd58014677425afc

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

cette décision d'inaptitude mais encore du fait de l'échec de toute tentative de reclassement, était caractérisé ; que le rapport du docteur Z..., tout comme celui des docteurs Le Gueult-Develay, professeur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00583

Cassation

14 mai 2024

14 mai 2024

Bon, même un type comme [H], par exemple, qui est professeur à la faculté à [Localité 1], il est professeur de faculté, il est quand même prof, etc., je veux dire, j'ai lu un certain nombre de trucs soi-disant

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d649

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

technicien en identification judiciaire, de procéder à plusieurs actes d'enquête ; qu'au nombre de ceux-ci figurent trois réquisitions aux fins, pour la première, d'analyse toxicologique confiée au professeur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201656

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

C... n'apporte pas d'élément nouveau par rapport à l'avis du professeur D..., sur le fondement duquel la caisse a refusé de reconnaître le caractère professionnel de la maladie professionnelle déclarée

Source officielle
CC

soc

613722e7cd58014677403000

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 22 mars 1994),que Mme de X..., engagée, à compter de décembre 1989, par l'Institut de formation physique et sportive d'Angers (l'institut) en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

61372251cd580146773fbfc9

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 1991), que Mlle X... a été employée entre 1981 et 1988 par l'association Saint-Joseph C 3 M, centre d'animation et d'expression culturelle, en qualité de professeur

Source officielle
CC

soc

61372282cd580146773fdda8

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

cette mort, même avec d'autres causes plus déterminantes ; qu'en considérant que la silicose dont était atteint Wladyslas X... et dont il était certain qu'elle avait joué un rôle aggravant dans le processus

Source officielle
CC

comm

613723dfcd5801467740f4dc

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

ses soins dans une chaudière à haute température, dont les résidus sont broyés, ainsi que les éventuelles bouteilles en verre, avant d'être enterrés ; qu'en passant sous silence ce moyen, visant le processus

Source officielle