Codes de loi français

Article Annexe II

Cette demande porte sur l'une ou l'autre des deux familles d'équipements suivantes : - famille n° 1 : les équipements de réfrigération, de pompe à chaleur et de climatisation (hors systèmes de climatisation de véhicules, engins et matériels mentionnés

Article 228-4.18

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent des zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 221-II-1/03-6

L'accès en toute sécurité (3) aux espaces de double-fond ou aux citernes de ballast avant peut se faire par une chambre des pompes, un cofferdam profond, un tunnel de tuyautages, une cale à cargaison, un espace de double coque ou un compartiment analogue

Article 226-5.04

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent les zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 21.7

cargaison/air ; .4 Régulation de la température : maintien d'un intervalle de température spécifique à la cargaison afin d'empêcher une réaction potentiellement dangereuse ou de maintenir une viscosité suffisamment faible pour que le produit puisse être pompé

Article Annexe III

connectés aux endroits appropriés, en fonction de la technologie de l'organe déprimogène, pour déterminer le volume de carburant distribué et le volume de mélange vapeurs-air récupéré (par exemple, le point de mesure est situé en amont dans le cas de pompe

Article Annexe Ib (suite)

- pompes à vide, pompes à haute pression - flexibles haute pression, tuyaux d'aspiration, têtes hydrodynamiques, furets... - obturateurs, dispositifs anti-retournement...

Article Annexe I

. - Le tube est correctement pompé. - Fonctionnement correct du tube après formation. .

Article 215.23

disposée de façon à pouvoir être hermétiquement fermée dans l'intervalle des visites ; b) Les compartiments destinés à recevoir de l'eau potable sont munis d'un moyen de sondage ne pouvant pas souiller l'eau ; c) L'eau potable est distribuée par une pompe

Article 221-II-2/18

un espace adjacent ; .4 si des citernes mobiles sont utilisées pour le stockage du combustible, il faut accorder une attention spéciale aux aspects suivants .4.1 la conception de la citerne, compte tenu de l'usage auquel elle est destinée ; .5 les pompes

Article Annexe I

POMPE À VIDE, COMPRESSEUR OU RÉSERVOIRS 1.1.4. MANOMÈTRE OU INDICATEUR DE PRESSION BASSE 1.1.5. ROBINET DE FREINAGE À MAIN 1.1.6.

Article Annexe I

De plus, une ventilation mécanique à laquelle est asservi le fonctionnement de la ou des pompes (ou tout autre procédé présentant les mêmes garanties) est installée pour éviter l'accumulation de vapeurs inflammables.

Article Annexe I

commandes positionnées : - pour la première, à proximité de l'appareil de distribution ; - pour la deuxième, à proximité de la commande manuelle doublant le dispositif de déclenchement automatique de lutte fixe contre l'incendie permettant l'arrêt des pompes

Article Annexe 7

Pêche à pied FID Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Pelle, fourche et assimilé (dont cuillère, fourchette, binette) Pêche à pied FIT Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Autres outils à main (dont pompe

Article Annexe

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 29. 1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29. 1 CA Fabrication de compresseurs. 29. 1 CB Fabrication de pompes. 29. 1 DA Fabrication de

Article Annexe

tuyaux métalliques flexibles 28. 7PC 2,50 Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles 29. 1AA 2,40 Fabrication de turbines 29. 1AD 2,40 Fabrication de compresseurs 29. 1CA 2,40 Fabrication de pompes

Article 221-II-2/20

Dans ce cas, le dispositif d'assèchement doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre prescrit d'ajutages de marches d'incendie, compte tenu des directives élaborées par l'Organisation

LEGIARTI000036979330

appropriés aux risques notamment : - des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes

Article 2

certaines tuyauteries sous pression Des dispositions sont prises pour garantir, tout au long de la vie de l'installation, l'intégrité : - de la cuve du réacteur, de l'enveloppe des générateurs de vapeur ainsi que du pressuriseur et des volutes des pompes