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Article Annexe (suite)

—

Si le métazachlore est classé sous la rubrique effets cancérogènes suspectés, preuves insuffisantes , les Etats membres concernés doivent demander des informations complémentaires sur la pertinence des métabolites 479M04, 479M08, 479M09, 479M11 et 479M12

Article Annexe II

—

des couples d'oiseaux nicheurs, correspondant à l'indicateur commun OSPAR B1 tel que défini dans le Programme coordonné de surveillance de l'environnement (CEMP) d'OSPAR ; L'indicateur suivant contribue à évaluer le critère D1C3 en fonction de sa pertinence

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