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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201440

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

d'assurances (CEA), sortait d'une résidence privée au volant de sa voiture et coupait les deux premières voies d'un boulevard pour s'engager sur sa gauche dans la troisième voie, lorsqu'il a heurté la motocyclette

Source officielle

Page 18 sur 117

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Journal officiel
Modifications diverses

Atelier du Patrimoine Motocycliste, APMoto

SIREN 821031895Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

09/04/2024

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Modifications diverses

SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES

SIREN 423168939Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

12/07/2022

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Créations

L'ESCORT MOTOCYCLISTE

SIREN 883630014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

07/06/2020

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Modifications diverses

SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES

SIREN 423168939GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

21/08/2018

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Modifications diverses

SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES

SIREN 423168939GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

03/08/2016

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CC

cr

613724fdcd5801467741a0a9

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

violé les textes visés au moyen, ce qui entraîne la cassation des chefs attaqués " ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite dans une rue à sens unique entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

613722accd580146773fff53

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

B..., circulant à motocyclette, a heurté Z...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd133ac4723e7d2e8a509e

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

Jean-Marc X..., qui circulait sur une motocyclette, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans lequel a été impliqué un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210210

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

[W] avait adopté une conduite erratique entre la droite et la gauche et qu'il n'était pas établi que le heurt entre les deux véhicules avait été causé par la motocyclette, la cour d'appel

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef92e6a8e4f13ca6167

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[N] car aucune autre motocyclette n'est passée avant et il ajoute que la vitesse est élevée et que le motocycliste est dans sa voie de circulation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87037

Appel

5 mars 2004

5 mars 2004

Il fait encore valoir que l'accident a eu lieu lors d'un simple entraînement et non au moment d'une compétition, que dans ce type d'activité des motocyclettes de toutes puissances sont admises à courir

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1856a1876057df5d5a0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

M  [K], qui circulait en sens inverse, sur sa motocyclette Kawasaki 650 cm³, n'a pas gardé de souvenir de la collision ; il est certain que sa motocyclette a heurté l'avant gauche de la voiture de M.

Source officielle
CC

civ2

êt de le débouter de ses demandes indemnitaires dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C201415

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

X..., alors qu'il circulait en motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de la société Vert Azur jardin, assurée auprès de la société Groupama Alpes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200790

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

X... a été blessé lors d'un accident de la circulation impliquant la motocyclette qu'il pilotait, la voiture appartenant à Mme Y... et conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210711

Cassation

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Q..., dont la motocyclette est hors d'usage.

Source officielle
CC

civ2

6137233ccd5801467740735b

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Z..., conduit par Mme X..., et la motocyclette pilotée par M. Y..., qui circulait en sens inverse ; que celui-ci, blessé, a assigné M.

Source officielle
CC

civ2

607943499ba5988459c41d72

Cassation

28 janvier 1976

28 janvier 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE VILLE, LE POLICIER MOTOCYCLISTE OTT, FRANCHISSANT UN CARREFOUR, EQUIPE DE FEUX TRICOLORES, FUT HEURTE PAR LE CYCLOMOTEUR

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f197c

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

indemnisées des dommages résultant des atteintes à leur personne, sauf si leur faute inexcusable a été la cause exclusive de l'accident ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, sur une route, la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. A

6137222ccd580146773facf3

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

A..., pilotant sa motocyclette, a percuté l'arrière d'un ensemble constitué d'un tracteur et d'une balayeuse qui circulait devant lui ; que, blessé, il a assigné en réparation de son dommage M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05304

Cassation

1 octobre 2008

1 octobre 2008

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu sur une ligne droite d'une route départementale entre l'automobile conduite par Cédric X... et la motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c60

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la motocyclette

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01277

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

[Z] [E] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs d'homicide involontaire et refus de priorité pour avoir, en tournant à gauche, coupé la route à un motocycliste, [D] [G], qui circulait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

général QUINTARD ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 24 mai 2010, [...]                      , la motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bcf

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

l'accident, Yves B... faisait valoir que, si des traces d'écoulement d'eau du radiateur de son véhicule et de ripage des pneus éclatés avaient été relevées, dans le couloir de circulation de la motocyclette

Source officielle