Selon l'article 555 du code de procédure civile, peuvent être appelées devant la cour, les personnes qui n'ont été ni parties ni représentées en première instance ou qui y ont figuré en une autre qualité

Il dispose d’une baie vitrée donnant sur le jardin. La cuisine est carrelée et dispose d’une baie vitrée donnant également sur le jardin. L’ensemble est en bon état.

des tapisseries et des faïences murales ainsi que des éléments d'équipement (meubles de cuisine et de salle de bain) de style particulièrement démodé ; qu'il en ressort également que des fissures

La séparation vitrée entre le balcon de la SCI EHE SEPTENTRION et celui de Mme [A] et la cloison vitrée installée en partie latérale de la terrasse sur le muret et garde-corps: S'agissant de parties

L'appartement bénéficie de carrelages, huisseries en PVC double vitrage. L'appartement est mal entretenu. La surface est de 24 m² loi Carrez.

Les huisseries sont en PVC avec double vitrage. L'état d'entretien est bon. La surface est de 22,48 m² loi Carrez.

Elle indique que les rayures sur la vitre n’ont été constatées que le 17 décembre 2024 soit un mois et demi après son départ.

S'agissant de la fissuration du mur de la façade nord-ouest : 13.

août 2019, il ressort des pièces du dossier que ce formulaire, bien que tamponné par les services de la mairie d'Urdos, n'a pas été pris en compte, dès lors qu'il n'est pas visé dans l'arrêté, et ne figure

des vitrages.

, le chemin rejoint par une section droite un autre virage vers la maison, son assiette ne posant aucun problème sur la section (point 3, c'est-à-dire jusqu'à la maison [Z]).

A l'entrée aval du tunnel, dans le sens [Localité 10] / [Localité 9] se présente un virage prononcé à droite (sens montant).

Elle soutient que : - La pièce PA7 ne figure pas au dossier de demande de permis d'aménager, ce qui a faussé l'appréciation du service instructeur ; - L'article Uck 4-1 du plan local d'urbanisme est

Adresse 2], la SARL Chauvin, spécialisée dans les travaux de menuiserie métallique et de serrurerie, s'est vu confier la pose d'un ensemble de cadres spéciaux, de grande hauteur, destinés à recevoir des vitres

Des châssis vitrés (voir photos) ouvrants, dominent la cour et la villa [V]. A ce titre Créa Design a fait mettre en œuvre des films occultants partiels.

Il ressort des pièces versées aux débats que lorsque Monsieur [D] a acquis son local, celui-ci faisait l'objet d'un bail commercial depuis 2008 ainsi que cela figure dans l'acte notarié du 27 août 2010

technique moins chère qui ne satisfait pas aux exigences de l'acheteur ; -la méthodologie relative au revêtement de sol est également très sommaire ; -l'offre de la société requérante propose un vitrage

substance : - d'une part, que le motif de rejet, pris d'une absence de justification d'une reconnaissance professionnelle ou d'une notoriété suffisante, au niveau national comme international, ne figure