existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : □ OUI □ NON * Secteur d'activité (une seule case à cocher) : □ Bureaux □ Hôtellerie / Restauration □ Santé □ Autres secteurs □ Enseignement □ Commerces * Energie de chauffage : □ Electricité

LEGIARTI000022505602

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de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre (Nombres d'appels pris sur le trimestre M - 2/M)/(Nombre d'appels reçus sur le trimestre M - 2/M) (soit deux valeurs suivies : - n° accueil-raccordement (gaz et électricité

LEGIARTI000027909574

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Manœuvre électrique de rappel R/E/F R/E/F 13.4 Protection des organes mobiles de transmission II-6° P/E E 13.5 Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public II-1° ou III-1° P/R/F R/F 14 Electricité

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

performances énergétiques des matériels suivants : fours, chaudières, séchoirs, moteurs ou machines-outils ; c. matériel permettant une chauffe en surface ou dans la masse en remplacement d'un chauffage global classique : chauffage infrarouge (gaz ou électricité

Article Annexe II (suite)

—

ELECTRICITE NAVALE-5/7 La Canebière, 13001 Marseille, puis 258, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, et Forme 8 et 9, porte 4, PAM, aire de Mourepiane, 13002 Marseille, puis Electricité navale et industrielle, 201, chemin de Gibbes, 13014 Marseille

LEGIARTI000022658721

—

SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 3-1 Mécanique MEC 90 30 30 30 3-2 Intégration des Solutions Informatiques ISI 75 30 30 15 3-3 Choix et Mise en œuvre de Capteurs CMC 75 30 45 3-4 Électricité

Article 2

—

dans les conditions prévues à l'article L. 233-3 du code du commerce, soit un ensemble de sociétés et d'entreprises en nom propre liées entre elles dans les conditions prévues à l'article L. 233-3 précité ; 9° L'excédent brut d'exploitation gaz et électricité

Article ANNEXE

—

f) Risques d'incendie et de propagation présentés par les installations techniques (électricité, gaz, chauffage, conditionnement d'air et ventilation) : -installation de gaz ou d'hydrocarbures liquéfiés ; -stockage et utilisation des produits pétroliers

Article R335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 31

Code de l'énergie

° Conformément à l'article L. 335-1, l'obligation de capacité désigne l'obligation, pour tout fournisseur dont des clients sont situés sur le territoire de la France métropolitaine continentale, de contribuer à la sécurité d'approvisionnement en électricité

Article Annexe 130-A.1

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. - Electricité.

Article 221-II-2/7

—

aussi être installé dans tout local contenant au moins l'un des appareils ou installations suivants : - poste central de commande et de surveillance ; - tableau électrique principal et tableau électrique de secours ; - atelier machines, atelier électricité

Article Annexe I (suite)

—

) - maintenance et hygiène du poste de travail Connaissance des limites d'intervention (électricité...). ÉNUMÉRER et EXPLIQUER les interventions nécessaires à un entretien préventif.

Article 1

—

. - ECOLE SUPERIEURE ET D'APPLICATION DU MATERIEL III Chef d'équipe en électricité et maintenance en installations et systèmes industriels. 255 r 2 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE L'AIR. - ECOLE DE FORMATION DES SOUS-OFFICIERS DE

Article 71

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Vidéo - Image Pyrotechnie Electricité

Article Annexe Ib

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- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules

Article Annexe I

—

Electricité, électromagnétisme et radioélectricité 1.1.

LEGIARTI000028309235

—

telle centrale est tributaire des informations fournies par son GRT et aussi de son fournisseur de gaz, en cas notamment de problème sur le réseau ou de réquisition du gaz destiné à la centrale pour l'acheminement de son gaz ou l'émission de son électricité

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Electricité (fabrication de charbon pour l'). Cuisson des charbons. Froid (usines de production du). Conduite des appareils. Hydrauliques (établissements utilisant les forces). Opérations commandées par les forces hydrauliques.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

. – Energie. a) Electricité. Périmètres à l'intérieur desquels ont été instituées des servitudes en application des articles L. 323-3 à L. 323-10 du code de l'énergie. b) Gaz.

Article Annexe II

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AR ELECTRICITE-13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999 jusqu’au 31 décembre 2027. ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.

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