l'avoir déboutée de ses prétentions et de l'avoir, par voie de conséquence, condamnée au paiement, alors, selon le pourvoi, que, de première part, il y a changement de l'objet du contrat et non simple diminution

d'une part, qu'a un motif économique le licenciement résultant d'une suppression de poste consécutive à une baisse de commandes, une baisse de chiffre d'affaires, une baisse des bénéfices et une diminution

grief à l'arrêt de rejeter sa demande au titre des surfacturations et erreurs de métrés, alors : « 1°/ que même dans le cadre d'un marché à forfait, le propriétaire est en droit de réclamer une diminution

anticipée pour invalidité, qu'il est illusoire qu'il puisse retrouver un emploi et qu'il a subi une perte de gain jusqu'à l'âge de 67 ans, ce dont il résulte qu'il avait corrélativement subi une diminution

leur perte, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que la description du brevet indiquait, par ailleurs, que la DHT est le principal médiateur de l'activité androgène et que la diminution

Hubert Le Z..., Nicolas X... et Jacques D... une certaine somme à titre de dommages-intérêts, à chacun d'eux, alors, selon le moyen : 1 ) que les conventions de garantie prévoyaient que toute diminution

Y..., propriétaire de locaux à usage commercial, les a donnés à bail le 26 août 1980, en consentant, en raison des travaux effectués par le locataire, une diminution sur le loyer fixé à 2 600 francs par

d'appel a violé l'article susvisé ; 3 / que la cour d'appel qui n'a pas répondu aux conclusions péremptoires du GIE faisant valoir qu'en tant qu'intermédiaire opaque, il pouvait bénéficier de la diminution

prononcé du divorce, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision et violé l'article 271 du Code civil ; que, d'autre part, Mme X... avait encore appelé l'attention de la cour d'appel sur la diminution

exclusivement, pour prononcer la condamnation, sur la circonstance inopérante que, du fait de l'infraction, la Banque de France, au lieu de traduire comptablement la destruction des billets par une diminution

euros HT de l'heure selon la nature de l'affaire, sa complexité et la notoriété de l'avocat ; qu'en ramenant le taux horaire de 350 euros à 250 euros, sans expliquer les critères justifiant cette diminution

anxiolytique contre-indiqués pour la conduite d'un véhicule et a fortiori le pilotage d'un hélicoptère, et enfin que l'accident était probablement dû à une action tardive du pilote à la suite d'une diminution

découler du défaut de réalisation des conditions auxquelles était subordonné le succès de l'opération de défiscalisation et notamment des conséquences d'une vacance locative du lot acquis ou d'une diminution

elle endurées ; que les troubles physiologiques subis par la victime tant pendant la période d'ITT qu'au titre de l'IPP, qui n'ont aucune base économique ou patrimoniale mais correspondent à une diminution

euros, somme plus en rapport avec le préjudice réellement subi (arrêt attaqué, page 3, 1 et 2) ; "alors que la faute de la victime doit conduire à un partage de responsabilités et partant à une diminution

avec l'entreprise chargée des réparations, le tribunal a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; et alors, 3°/ que selon l'article 1642-1 du Code civil, il n'y a pas lieu à diminution

d'autre part, que de la même façon, méconnait les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui fonde sa solution sur le motif dubitatif selon lequel la "diminution

affirmation quant à "l'absence de détérioration" significative de l'activité sans répondre aux écritures de la société Axilog qui, appuyées sur les rapports comptables versés aux débats, démontrait une diminution