général, et après en avoir délibéré conformément à loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 1989), que les consorts X..., propriétaires d'une maison contiguë

délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 juillet 1996), que les époux Y... ont fait édifier dans un lotissement une maison d'habitation contiguë

X..., propriétaire du fonds cadastré B 1843, a assigné les époux Y..., propriétaires d'un fonds cadastré B 1179, 155, 156 et 157, en bornage de leurs propriétés contiguës ; que les époux Y... ont formé

l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 décembre 2002), que les époux X... ont endommagé un conduit d'assainissement passant dans le sous-sol de leur propriété et provenant d'un immeuble bâti sur une parcelle contiguë

les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 307 et 325 du code de procédure pénale, ensemble violation du principe de continuité

du Code civil ensemble et par refus d'application celles des articles 1134 et 1184 dudit Code ; 2 ) que la notion de résidence principale obéit au principe d'unicité et implique un minimum de continuité

culpabilité, sans même avoir suspendu l'audience consacrée à l'examen de la cause de l'accusé, la cour d'assises a violé les articles préliminaire et 307du code de procédure pénale et le principe de la continuité

Y... n'avait pas déclenché la procédure d'alerte fin 1993, bien qu'une réserve fût formulée sur les comptes clos le 31 décembre 1992 quant au principe de continuité de l'exploitation, étaient de nature

qu'aucune décision collective concernant le devenir de l'étude elle-même ne pouvait être prise dans la mesure où son fonctionnement était dévolu à un suppléant, quand la suppléance tend à assurer la continuité

rappel de prime, le conseil des prud'hommes a retenu que cette prime exceptionnelle mise en place par la société a pour objectif de soutenir les salariés tenus de se déplacer sur site pour assurer la continuité

salarié affecté à un marché repris et que l'entreprise entrante refuse de conserver à son service, d'établir qu'il remplit les conditions conventionnelles relatives à la garantie de l'emploi et à la continuité

prolongations ou des créations de vacations dans le cas des travaux liés à la sécurité du personnel et des installations et pour certains secteurs d'activité relevant de la production, de l'actualité, de la continuité

COUR : Ont été régularisés entre Mme [F] [C] et la société SNERR du Théâtre de Paris, entre le 17 novembre 2009 et le 21 juin 2014, 16 contrats à durée déterminée à temps partiel sans solution de continuité

X..., propriétaire d'un immeuble contigu à celui des époux Y..., les a assignés pour les faire condamner à aligner leur portail à la borne de délimitation et à démolir un muret dont il prétendait qu'il

P..., propriétaire d'un fonds bénéficiant d'une servitude conventionnelle de passage sur la propriété contiguë de M.

s'est fondée sur la carence de la victime à établir l'existence des soins dont elle avait fait l'objet entre le 19 juillet et le 26 novembre 2010 ; qu'en mettant ainsi à sa charge la preuve d'une continuité

V..., propriétaire de l'immeuble contigu au sien, en autorisation d'accès à son terrain, en vue de terminer le crépi, et en indemnisation ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.

Y... sur son fonds contigu au sien avaient provoqué un glissement de terrain sur sa propriété, Mme Z... l'a assigné en paiement du coût des travaux confortatifs rendus nécessaires ; Attendu qu'il est