d'oncologie appliqués à la rhumatologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en rhumatologie ; - Régulation du métabolisme phosphocalcique ; - Imagerie et explorations de l'appareil locomoteur ; - Classification

Article 2

—

Le certificat de qualification professionnelle comporte les éléments suivants : MODULES LIBELLÉ OBJECTIFS OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES ÉVALUATION DURÉE MINIMALE Module 1 Présentation de l'environnement réglementaire

Article 320-23

—

Elles sont adaptées aux fonctions exercées, à ses clients, à ses implantations et à sa classification des risques.

Article 229-II-1.05

—

L'Administration, ou une société de classification habilitée, doit approuver la conception, la construction et la mise à l'essai de prototypes des dispositifs de remorquage d'urgence en tenant compte des Directives élaborées par l'Organisation et adoptées

Article 18

—

Les conseils régionaux par spécialité sont notamment habilités à : Proposer aux sociétés mères une classification des hippodromes ; Faire appliquer à l'échelon régional la politique nationale de la spécialité, notamment : -en proposant aux sociétés

Article 53

—

. - Substances à phrases de risque R. 45, R. 46, R. 49, R. 60, R. 61 et halogénées étiquetées R. 40, telles que définies dans l'arrêté du 20 avril 1994 relatif à la déclaration, la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses

Article 321-150

—

Elles sont adaptées aux fonctions exercées, à ses clients, à ses implantations et à sa classification des risques.

Article 230-3.24

—

Les flexibles raccordés aux moteurs sont approuvés par une société de classification agréée. 3. Gattes et cunettes 3.1.

Article Annexe

—

Principes essentiels du droit pénal général : -l'infraction ; -la responsabilité pénale des personnes physiques et des personnes morales ; -les récidives, le casier judiciaire ; -les classifications des peines ; -l'extinction des peines et l'effacement

Article 221-XI-1/01

—

Habilitation des organismes reconnus L'administration doit habiliter les organismes visés à la règle 6 du chapitre I de la convention SOLAS, y compris les sociétés de classification, conformément aux dispositions du présent règlement et au code

Article R522-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 81 > 57

Code de l'environnement

du produit ; 3° Le ou les types de produits présentés conformément à l'annexe V du règlement (UE) n° 528/2012 du 22 mai 2012 ; 4° Le nom et la quantité ou la concentration de chacune des substances actives contenues dans le produit ; 5° La classification

Article L318-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 51

Code de la route

La consommation énergétique des véhicules et ses méthodes de mesure ainsi que leur classification au titre de leur contribution à la limitation de la pollution atmosphérique telle que définie au troisième alinéa du présent article, doivent être affichées

Article L5121-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 10 > 47

Code de la santé publique

L'enregistrement précise la classification en matière de délivrance du médicament.

Article Annexe

—

. ― Les régimes de détention Classification des établissements. C. ― La politique d'insertion Activités socio-éducatives, culturelles et sportives. D. ― Réglementation pénitentiaire Le règlement intérieur.

Article 217-3.10

—

capitaine ou de son délégué et du médecin du navire quand il en est embarqué un, exception faite du cas où le contrôle de la dotation médicale est assuré par une pharmacie ; le cas échéant, C'est la commission de visite périodique ou la société de classification

Article R211-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 26 > 12

Code du cinéma et de l'image animée

présentation détaillée de l'œuvre ou du document ; 5° Le cas échéant, une fiche récapitulant les mesures de restriction prononcées dans les pays où cette œuvre ou ce document a fait l'objet d'une exploitation cinématographique ; 6° La mesure de classification

Article Annexe 3

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DM-T/P 32969 28 mai 2004 Décision modifiée sur l'approbation de deux guides professionnels permettant de distinguer les interventions considérées comme notables de celles qui ne le sont pas : - Guide de classification des modifications ou réparations

Article R146-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 99

Code de l'action sociale et des familles

L'année et le mois de naissance, le sexe, la situation familiale des demandeurs ainsi que ceux de leurs représentants légaux dans le cas où ils sont mineurs ou majeurs placés sous un régime de protection ; 5° Le niveau de formation et la situation professionnelle

Article Annexe Ib (suite)

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Nomination des matériaux de la profession Caractéristiques : - masse volumique X Processus d'obtention des matériaux X Propriétés physiques, mécaniques Classification des matériaux (feu, humidité...)

Article Annexe Ib

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C1 - S'informer C11 Rechercher, sélectionner, décoder l'information à des fins professionnelles C2 - Analyser C21 Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte C3 - Organiser C31 Organiser les opérations C32

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