de recherche, le non-respect des règles de sécurité : le chien ne peut ni mordre, ni gratter, ni déplacer les supports, les bagages et les couvercles ; - pour l'épreuve de recherche dans un objet délaissé et de sécurisation de zone de recherche, la chute

Article Annexe II

—

infrastructures aéronautiques terrestres situées en terrasse destinées à être utilisées exclusivement par les hélicoptères, les calculs de leurs différents éléments tiennent compte des charges supplémentaires résultant notamment de la présence de personnel, de neige

Article Annexe I

—

concernent notamment : -les consignes de sécurité à suivre en cas de situation anormale ; -l'interdiction de pénétrer dans l'aérogénérateur ; -la mise en garde face aux risques d'électrocution ; -la mise en garde, le cas échéant, face au risque de chute

Article Annexe

—

Chutes chez le sujet âgé - Diagnostiquer les troubles de la marche et de l'équilibre chez le sujet âgé. - Argumenter le caractère de gravité des chutes et décrire la prise en charge. No 63.

Article Annexe I

—

Toute disposition est prise pour éviter la chute des récipients stockés à l'horizontale. Objet du contrôle : 4.10.3.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

. - l'épilepsie non associée à des déficits permanents, en présence d'au moins un des critères de gravité suivants : fréquence des crises élevée ; nature des crises (pouvant être à l'origine de chutes ou entraîner une rupture du contact avec l'entourage

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

La puissance maximale brute hydraulique calculée à partir du débit maximal de la dérivation et de la hauteur de chute brute maximale est fixée à...... kW (6), ce qui correspond, compte tenu du rendement normal des appareils d'utilisation, du débit moyen

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer.

Article Annexe I

—

Un sol est détrempé dès lors qu'il est inaccessible du fait de l'humidité ; un sol est inondé dès lors que de l'eau est largement présente en surface. 4° Par rapport aux sols enneigés et gelés Un sol est enneigé dès qu'il est entièrement couvert de neige

Article Annexe I

—

Appendice 4 : Essai de chute (source : norme ISO 16750-1 [2006]). 1.

Article Annexe 3

—

Si un gyroscope est utilisé, toute chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope doit être signalée par un indicateur. Une chute critique de la vitesse de rotation du gyroscope est celle qui réduit la précision de 10 %.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes).

Article Annexe Ib

—

X S 5-4 PRINCIPAUX RISQUES DANS LE SECTEUR PROFESSIONNEL : (en collaboration avec le professeur de VSP) risque électrique, risques de chutes et glissades, risques liés à la manutention et manipulation, risque mécanique, risque thermique

Article Annexe I (suite)

—

Les risques liés à la conduite de nuit ou dans des conditions atmosphériques particulières (pluie, neige, brouillard...). S 2.1.2.4 - Les assurances 2 Les différents types d'assurances automobiles.

Article 5

—

Si les pneumatiques hiver ne sont pas admis en équivalence aux chaînes, l'inscription " chaînes à neige obligatoires " figure à côté du panneau B26 en encart. Lorsque l'inscription "fermé" est affichée, l'usager ne doit pas s'engager.

Article 2

—

paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Nivoculteur responsable d'exploitation et de la maintenance d'une installation de neige

Article Instruction

—

Dans les paragraphes 2. 3 et 2. 4, toute machine à effets utilisant de la glace carbonique résultant d'un compactage de neige carbonique sous différentes formes (blocs, plaquettes, sticks) est dite " machine carboglace ".

Article 223 a-II-2/04

—

L'installation doit être maintenue à la pression nécessaire et la pompe à eau doit se mettre en marche automatiquement dès qu'une chute de pression survient dans l'installation. 5.5.

Article Annexe I (suite)

—

Risques de chute. La nature et l'importance des accidents dans les différents secteurs liés au déménagement et à la conduite à partir de statistiques (INRS, CRAM, ministère en charge des transports...).

Article Annexe I

—

Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.

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