son nom de famille d’origine: [B] Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article

son nom de famille d’origine: [V] Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article

son nom de famille d’origine: [Y] Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article

son nom de famille d’origine: [Z] Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [C] [G] [A] [L] né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 7] (

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Madame [U] [S] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 8

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Madame [K] [G] [M] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 8] (80)

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [A] [C] [B] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 7] (80

360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ; Prononce l’adoption simple par : Monsieur [F] [P] [A] [J] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9]

Conjoint du parent de l’adoptée DE : [T] [W] [E] pacsée [I], née le [Date naissance 6] 1991 à [Localité 9] (BOUCHES DU RHONE), [Adresse 4] [Localité 2]; DIT que par application des dispositions de l’article

Conjoint du parent de l’adoptée DE : [Z], [O], [X] [V], née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 8] (BOUCHES-DU-RHONE), [Adresse 5] [Localité 3] DIT que par application des dispositions de l’article

Conjoint du parent de l’adoptée DE : [D] [B], [X] [L]--[F], née le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 6] (BOUCHES DU RHONE) de [Adresse 4] [Localité 3] DIT que par application des dispositions de l’article

Localité 2] Conjoint du parent de l’adopté DE : [K] [O] [R], né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 9] (BOUCHES DU RHONE), [Adresse 6] [Localité 3]; DIT que par application des dispositions de l’article

Conjoint du parent de l’adopté DE : [I] [R], [E], [U] [H], né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 8] (BOUCHES-DU-RHÔNE), [Adresse 4] [Localité 6]; DIT que par application des dispositions de l’article

Localité 1] Conjoint du parent de l’adopté DE : [I] [H], né le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 7] (BOUCHES-DU-RHONE), [Adresse 6] [Localité 2]; DIT que par application des dispositions de l’article

sexe masculin PAR : [T] [Q] [F] née le [Date naissance 2] 1935 à [Localité 5] ([Localité 6]), tante de l’adopté Dit que l’adopté restra nommé “[A]” ; Ordonne que dans les formes et délais de l’article

cour d'assises à l'encontre de Bernard X..., l'a été à la majorité des votants" ; Attendu que la feuille de questions énonce que la Cour et le jury ont délibéré dans les conditions prévues par l'article

approbation que des formalités qui y sont clairement exprimées ; que la seule énonciation, figurant sur la feuille de questions, que la Cour et le jury ont délibéré "dans les conditions prévues par l'article