deux arrêts attaqués (Lyon, 14 décembre 1995) de l'avoir condamnée à payer aux salariés une somme à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon les moyens, que l'analyse

23 avril 1996) de l'avoir débouté de ses demandes d'indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas jugé utile de faire procéder à une analyse

. ; Attendu que celle-ci fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en se déterminant de la sorte par le seul visa de pièces et d'éléments qu'il n'analyse pas,

. ; Attendu que celle-ci fait grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en se déterminant de la sorte par le seul visa de pièces et d'éléments qu'il n'analyse pas,

X... fait grief au jugement d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en procédant par voie d'affirmation non motivée en fait, sans avoir analysé les écrits sur lesquels il déclare fonder sa décision

fait grief à l'arrêt d'avoir prononcé la nullité de la marque litigieuse , alors, selon le pourvoi, qu'en se déterminant ainsi par le seul visa de pièces mises aux débats sans en effectuer la moindre analyse

qui a déposé plainte pour vol de ce scellé, n'entache pas a postériori la régularité de l'acte et ne saurait entraîner son annulation ; que le raisonnement proposé par le demandeur d'utiliser par analogie

procédure civile ; 3°/ que le juge doit viser et analyser, fut-ce sommairement, les éléments de preuve sur lesquels il se fonde ; qu'en retenant que M.

pièce à l'appui de son appel et que l'intimé lui demandant de statuer au fond, il y avait lieu de confirmer le jugement de première instance en toutes ses dispositions ; qu'en statuant ainsi, sans analyser

X... de sorte qu'il participe aux travaux culturaux de façon effective et permanente comme l'exige l'article L. 411-59 du code rural sans les viser, ni procéder à leur analyse sommaire, la cour a statué

pas d'éléments probants venant conforter sa thèse selon laquelle les dépassements seraient justifiés ; que son interprétation personnelle de la nomenclature est insusceptible de remettre en cause l'analyse

en cause la fiabilité du contrôle pratiquée par les gendarmes à l'aide de l'éthylomètre ; "alors que la cour d'appel ne pouvait légalement approuver le refus des gendarmes de faire pratiquer une analyse

eux en réintégrant à la date de leurs versements respectifs les sommes remises à titre de prime au mandataire de cet assureur et détournées par ce dernier, alors : « 2°/ que le juge doit viser et analyser

prévenu, professionnel avisé, devait envisager, compte tenu des éléments ci-dessus (petits degrés obtenus à bas prix dans une conjoncture de rareté du produit), l'éventualité d'un mouillage ; que l'analyse

Soutenant que cette prise d'acte devait s'analyser en un licenciement nul, la salariée a, le 27 mars 2018, saisi la juridiction prud'homale aux fins d'obtenir paiement de diverses sommes à ce titre.

X... fait grief au jugement d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, qu'en procédant par voie d'affirmation non motivée en fait, sans avoir analysé les écrits sur lesquels il a déclaré fonder sa décision

d'avoir fait droit à cette demande, alors, selon le moyen, qu'en se limitant à indiquer dans sa décision qu'elle disposait d'éléments suffisants pour fixer le montant de l'indemnité, sans citer et analyser

prive de portée le deuxième moyen qui invoque une cassation par voie de conséquence ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de dire que la démission s'analyse