, maritimes et aéronautiques). 8 heuresGestion des situations conflictuelles dégradéesConnaître le mécanisme du stress et ses répercutionsConnaître : 5 heuresMaîtriser des possibilités de réponse par des techniques de défense lors d'une agression

Article 14

—

produits du corps humain, y compris des gamètes, les frais d'hospitalisation ainsi que les frais de suivi et de soins dispensés au donneur en raison du prélèvement ou de la collecte dont il a fait l'objet ; 14° Pour les soins consécutifs aux sévices sexuels

Article Annexe 2

—

grossesse 54 œdème localisé ou diffus 55 pâleur de l'enfant 56 raideur articulaire 57 prise de poids 58 splénomégalie 59 tendance au saignement 60 hémorragie aiguë 61 syndrome polyuro-polydypsique 62 troubles de déglutition ou fausse-route 63 troubles sexuels

Article 22

—

L'étanchéité ne doit notamment pas être compromise par les produits pouvant être recueillis, par un éventuel incendie ou par les éventuelles agressions physiques liées à l'exploitation courante. 22-1-2. * 22-2-1.

Article D98-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 98

Code des postes et des communications électroniques

matière de défense non militaire, l'opérateur prend les mesures utiles pour : – assurer le fonctionnement régulier de ses installations ; – protéger ses installations, réseaux et services, par des mesures appropriées, contre les risques, menaces et agressions

Article 3

—

signes physiques particuliers, objectifs et permanents en tant qu'éléments de signalement des personnes ; 7° Les photographies ; 8° Le numéro de dossier au fichier des auteurs d'infractions terroristes ou au fichier des auteurs d'infractions sexuelles

Article Annexe 2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 50

Code de l'action sociale et des familles

SANTE : santé du mineur en danger ou en risque de danger VIOLSEX : violences sexuelles

Article 3

—

. ― La protection contre les agressions provenant de l'environnement.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Article 2 Non-discrimination Nul ne peut faire l'objet d'une discrimination en raison de son sexe, de l'origine, de sa grossesse, de son apparence physique, de son patronyme, de ses caractéristiques génétiques, de ses mœurs, de son orientation sexuelle

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

devant la Cour pénale internationale ; 5° bis A raison de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée ; 5° ter A raison du sexe, de l'orientation sexuelle

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Protection contre les agressions physiques (frottement, piqûres, coupures, morsures) Les matériaux constitutifs et autres composants des EPI-SL destinés à la protection de tout ou partie du corps contre des agressions mécaniques superficielles telles

Article 4

—

Protection contre les agressions de l'environnement Des dispositions seront prises en vue d'assurer un confinement suffisant des substances dangereuses, compte tenu de toute circonstance plausible pouvant résulter du fonctionnement normal ou accidentel

Article 4

—

Protection contre les agressions de l'environnement Des dispositions seront prises en vue d'assurer un confinement suffisant des substances dangereuses, compte tenu de toutes les circonstances plausibles pouvant résulter du fonctionnement normal ou accidentel

Article 1

—

Centre national de référence Infections sexuellement transmissibles (IST) bactériennes CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie, Groupe Hospitalier Pellegrin, Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux, Bordeaux, Centre Hospitalier

Article Annexe I

—

Maladies : Infectieuses ou parasitaires, maladies vasculaires, cancers, accidents, maladies digestives ou respiratoires, maladies sexuellement transmissibles, toxicomanies, maladies chroniques, etc. 7.2. Lutte contre les risques.

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

Code de procédure pénale

frais, d'un stage ou d'une formation dans un service ou un organisme sanitaire, social ou professionnel, et notamment d'un stage de citoyenneté, d'un stage de responsabilité parentale, d'un stage de sensibilisation à la lutte contre l'achat d'actes sexuels

Article Annexe

—

Les risques et les menaces identifiés sont les agressions par un autre Etat contre le territoire national, les attaques terroristes, les cyber-attaques, les atteintes au potentiel scientifique et technique, la criminalité organisée dans ses formes les

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - D'origine médullaire Tétraplégies et paraplégies constituent toujours des entités cliniques complexes associant des atteintes de la fonction de locomotion (et de préhension pour les tétraplégies), de la fonction urinaire, des fonctions génito-sexuelles

Article 4

—

Protection contre les agressions de l'environnement Des dispositions seront prises en vue d'assurer un confinement suffisant des matières dangereuses, compte tenu de toutes les circonstances plausibles pouvant résulter du fonctionnement normal ou accidentel

Article L33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

Code des postes et des communications électroniques

alerter la population située dans les zones géographiques potentiellement affectées soit par un cas d'urgence, un accident, un sinistre ou une catastrophe au sens de l'article L. 112-1 du code de la sécurité intérieure, soit par une menace ou une agression

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