Stéphane X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 6 décembre 2016, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec

Djamal X... , contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2016, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement dont

des parties civiles que par les constatations des gendarmes, témoins directs desdites violences ; qu'il n'est pas contesté que Chantal X... a fait usage d'une bombe lacrymogène pour se défendre de l'agression

A... devant la cour d'assises des chefs de viol et agression sexuelle présentant un caractère incestueux sur mineure de plus de quinze ans et prononcé son renvoi devant le tribunal correctionnel du chef

du 21 avril 2005, qui, statuant, sur le seul appel de la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'agression

Mme [N] d'avoir relaté des agissements de harcèlement moral quand les termes de la lettre de licenciement étaient « nous vous notifions votre licenciement pour faute grave, consécutif à cette agression

d'une barre de fer se trouvant dans l'habitacle pour impressionner Patrick de Carvalho et James A... mais l'aurait ensuite reposée dans l'habitacle; que Patrick de Carvalho se serait montré très agressif

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées et corruption de mineurs, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

Huseyn, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 8 août 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAL D'OISE sous l'accusation de viol, agressions

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 28 octobre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-SAINT-DENIS sous l'accusation de viols et agressions

Georges X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2015, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec

septembre 2004, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'agressions

l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 octobre 1999, qui, pour viols et agressions

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 27 juin 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros d'amende

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Maddly Y... des chefs d'agressions

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2001, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et

qui établissaient, d'une part, que le camion au sujet duquel le donneur d'ordre formait des reproches était bien celui conduit par le salarié, d'autre part, que ce dernier était bien l'auteur d'une agression

DU 8 NOVEMBRE 2023 Le procureur général près la cour d'appel de Reims a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2023, qui, pour agression