[R] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié

siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1998, où étaient présents : M.

Yannick Y..., demeurant ... la Juhel (Mayenne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 6 février

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Anne-Laure BRISSON, Vice-présidente Assesseur : Camille ALLAIN, Juge Greffier : Valérie PELLEREAU, Greffière L

Yannick, Ludovic et Jean-Paul X..., de M. Y... et de Mme Z..., l'avis de M.

2019 APPELANTS : Monsieur [W] [C] [L] né le 09 septembre 1960 à Elbeuf 46 rue du Bout du Gard 76500 ELBEUF représenté par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat

10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 17854 Yannick X... C / Eric Y... S. A.

RDH 004 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS La Commission de réexamen d'une décision pénale, en sa séance publique tenue au Palais de Justice, à Paris, le premier mars

[S] [L] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Yannick CAMBON, avocat plaidant au barreau de BEZIERS DÉFENDERESSES : La S.A.R.L

COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 06 septembre 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick GRESSOT, Conseiller, ont entendu les avocats

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2023, la commune de Châtenoy, représentée par Me Vanessa Bouthors-Neveu, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce d'Evreux en date du 31 juillet 2025 DEMANDERESSE : SAS TEAM RESEAUX [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yannick

Yannick Y...

Jean-Marie E, demeurant ..., Mme Rozem J, demeurant ..., M. Pierre R, demeurant ..., Mme Carine H, demeurant ..., M. Jean G, demeurant ..., Mme Laura A, demeurant ..., M.

NAUVILLAISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Yannick HENTZIEN de la SCP HENTZIEN - BOCQUET-HENTZIEN

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 mai 2006 et 28 septembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. Yannick A, demeurant ... ; M.

09/19006 [C] [J] épouse [M] C/ DIRECTION DE LA POSTE DES ALPES MARITIMES PASL PACA LA POSTE (SIEGE SOCIAL) Grosse délivrée le : à : Me Yannick

Maître Jean-Pierre LEROY, avocat au barreau de Paris (G 891) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 octobre 2005, en Chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Yanick