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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
661a202f4cfa010008a2d767
12 avril 2024
12 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience publique
Source officielleChambre Sociale
65a237fc7ca18b0008e57fea
12 janvier 2024
12 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE, présidente de chambre, rapporteur en l'absence d'opposition des parties et conformément aux dispositions de l'article 945-1 du
Source officielleChambre Sociale
62c91a7df3eafe9fcf075eb5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
URZY Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleChambre Sociale
6974a510cdc6046d4789c370
23 janvier 2026
23 janvier 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE, cadre-greffière Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère Arrêt du 23 janvier
Source officielleChambre Sociale
6974a51bcdc6046d4789c42c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE, cadre-greffière Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f74279294
4 novembre 2022
4 novembre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre DÉBATS : A l'audience
Source officielleChambre Sociale
63d4ccba92a57405de331638
27 janvier 2023
27 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CLÉMENT, présidente de chambre Arrêt n° 10 - page 2
Source officielleChambre Sociale
6610e5e074ef9f00086f6474
5 avril 2024
5 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère DÉBATS : À l'audience publique
Source officielleChambre Sociale
65a238007ca18b0008e57fec
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[Adresse 1] Représentée par Me Yann DEBRAY, substitué par Me Nathalie PELARDIS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleChambre Sociale
65b4ace77ef77d000880b3f7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
postulant Me Gwennaëlle RICHARD, du barreau de BOURGES Représentée par Me ROUMENS, avocat plaidant du barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003378496
28 octobre 1997
28 octobre 1997
; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME PREMIÈRE CHAMBRE Requête n o 33784/96 Salvatore Visco
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc189
3 novembre 2015
3 novembre 2015
à la cour : Décision rendue le 24 Juillet 2014 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de NANTERRE Copies exécutoires délivrées à : Me David METIN SCP BARTHELEMY ET ASSOCIES Me Anaïs VISSCHER
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2312301_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Visscher, du cabinet SPHERANCE AARPI conseil de Mme B.
Source officielleChambre Sociale
66235ac4aec0e60008fe988f
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme de LA CHAISE, présidente de chambre Mme CHENU, conseillère Arrêt n° 49 - page 2 19 avril 2024
Source officielleChambre Sociale
68f9b8300a84a5e5f00217fb
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[Adresse 1] Présent, assisté de Me Gabrielle MILLIER de la SELARL AEQUITAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielleChambre Sociale
6a1a7838cdc6046d47752419
29 mai 2026
29 mai 2026
] [Adresse 2] Ayant pour avocat constitué Me Martine GONCALVES de la SELAS ELEXIA ASSOCIES, avocat au barreau de NEVERS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE
Source officielle10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
[W] qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
le 27 décembre 2007 en toutes ses dispositions sauf en ce qu'elle a débouté Madame A...de se demandes d'honoraires de résultat afférents aux dossiers KOLSON, CANAS F...SILVA, CGE CONSEILS-SOUSSOU et VINCHES
Source officielleChambre 2
DTA_1903656_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Un traitement visco-supplétif a été mis en place en 2016 et M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157484
31 août 2015
31 août 2015
0pt; text-align:center } .sC7EAD8B { font-family:Arial; font-weight:bold; text-decoration:underline } Communiquée le 31 août 2015 TROISIÈME SECTION Requête n o 55517/14 Gregorio Ignacio VILCHES
Source officiellePage 18 sur 25