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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10480

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

dans l'employabilité en lui faisant bénéficier d'une formation financée par l'OETH » Madame [Y] produit aux débats les arrêts de travail et les divers avis faisant état de ses problèmes veino

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

Voir →

Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

Voir →

Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

qui ont été confirmés le 21 mai 2025 dans le rapport d'analyse de l'Oenocentre de Bordeaux : * Coulures et migrations de vin dans les bouchons, * Moisissures, * Défauts de structure des bouchons (veines

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-688210-695728

Admin. suprême

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Peck, qui souffrait de dépression, marcha seul jusqu’au bas de la High Street de Brentwood, un couteau de cuisine dans la main, puis il tenta de se suicider en se tranchant les veines du poignet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f811

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

urgence doit être écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, les actes ou soins infirmiers suivants :..., mise en place et ablation d'un cathéter court ou d'une aiguille pour perfusion dans une veine

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2244649-2402537

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Autorisée à se rendre aux toilettes, elle aurait tenté de s’y sectionner les veines du poignet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83abd3db21cbdd84a90

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

Suivant acte sous seing privé en date du 18 novembre 1991, Madame X... épouse Y... et Monsieur X... ont donné en location à Monsieur et Madame Z... une maison sise 3 rue de Mont de Veine à SAINT BRICE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501750_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Toutefois, il ressort du rapport d’expertise des docteurs Berthelot et Mselati du 10 décembre 2015, que le positionnement de l’extrémité de ce cathéter au niveau d’une veine ilio-lombaire a compromis «

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301127_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

posé au motif que son cas était sans gravité ; - subissant de nouveaux malaises, elle a de nouveau consulté et a fait l'objet, avec retard, d'un scanner à la suite duquel une thrombose aiguë de la veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200912

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

d'émettre quelques hypothèses ; que la première à évoquer, du fait de la fréquence de survenu possible élevée, était un décès provoqué par une thrombose, formation de caillot dans une artère ou une veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210354

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

abandonnée après une course poursuite avec la police, que les fournisseurs avaient appris que cette histoire avait été inventée et avaient pensé qu'Il était lié à l'autre équipe, qu'ils avaient décidé de se venger

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204057_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Elle fait valoir que : - le recours présente un caractère abusif dès lors que Mme B a pour seule motivation de se venger de la commune ; - le recours est directement à l'origine d'une préjudice

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2207918_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il déclare qu'en Algérie, où il était coiffeur, il a été attaqué par un groupe salafiste qui voulait se venger de son frère militaire. - M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2011284_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 27 mars 2005, la perfusion initialement placée à la main gauche n'étant plus fonctionnelle, une nouvelle perfusion a été installée au pied gauche sur l'origine de la veine saphène médiale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2404297_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Universitaire de Tours et placées sous sédation jusqu'au 31 octobre 2022 ; - le 8 novembre 2022, un doppler veineux des membres supérieurs diagnostique des " thromboses veineuses superficielles des veines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00673

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

.] : « mon frère et moi on a décidé de nous venger. Ils avaient pris mes affaires et ils n'ont pas payé. On est arrivé dans un endroit isolé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-198548

Admin. suprême

24 octobre 2019

24 octobre 2019

In the same vein, was the applicant able to defend himself, as required by Article 6 § 3 (c) of the Convention before the trial court?

Source officielle
CC

soc

6137239bcd5801467740bf6c

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

santé publique, soit assurée, comme par le passé, la prise en charge des greffons d'origine humaine stériles autres que les greffons osseux ou cornéens, utilisés dans les établissements de santé privés, veine

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007687815

Admin. suprême

9 janvier 1980

9 janvier 1980

AVAIT PRESENTE, AVANT SON DEPART DE CET ETABLISSEMENT DES "DOULEURS AU NIVEAU DU PLI DU COUDE GAUCHE, PROBABLEMENT DUES A DES PERFUSIONS FAITES DANS LES VEINES DU PLI DU COUDE ET DE L'AVANT BRAS" AINSI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211007

Admin. suprême

10 juin 2021

10 juin 2021

In the same vein, the fact that the Ministry of Justice initiated the criminal proceedings against him and later used an extraordinary remedy to reverse the criminal courts’ decision in his favour was

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-192366

Admin. suprême

11 mars 2019

11 mars 2019

In the same vein, it also concerns the question whether the applicant was a civilian tried by a court composed exclusively of military personnel (see Ergin v.   Turkey (no.

Source officielle