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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402227_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

D..., pris en sa qualité de dirigeant de la société Valorisport, devenue Valori Compact Habitat, puis Pinkom, et radiée depuis le 19 janvier 2017, ainsi que de la société Modulem.

Source officielle

Page 18 sur 2169

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Annonces BODACC284 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALORY FRANCE

SIREN 100824788Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/06/2026

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Créations

VALORYA

SIREN 106522311Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

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Modifications diverses

S.C.I. DU 11 RUE VALORY

SIREN 381875954Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALORYAS

SIREN 828781492Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/05/2026

Voir →

Modifications diverses

VALORYS GESTION PRIVEE

SIREN 823602602Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2026

Voir →

CA

7ème Ch Prud'homale

653b59de502b828318c4e6c6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

VALOREX Copie exécutoire délivrée le : 26/10/2023 à : MAITRES CHATELLIER AVIGNON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032516394

finances publiques

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Université - Université Montpellier III - Paul Valéry - Montpellier (Hérault). n° LRJ2010-0012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221427_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Ainsi, alors que l'autorité administrative a refusé par deux décisions distinctes de renouveler la carte nationale d'identité de Mme A dite Valayre avec la mention du pseudonyme " Valayre ", le juge des

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007663089

Admin. suprême

30 janvier 1980

30 janvier 1980

VALERY Z..., PAUL X... 56 LA CANEBIERE A MARSEILLE BOUCHES-DU-RHONE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LA DECISION EN DATE DU 4 FEVRIER 1978 PAR LAQUELLE LA SECTION DISCIPLINAIRE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-196823

Admin. suprême

20 septembre 2019

20 septembre 2019

Slovenia lodged on 14 December 2018 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the inadmissibility of X’s appeal on points of law, which the Supreme Court rejected for falling below the ratione valoris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302724_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry du 9 mai 2023 portant refus d'admission en licence " arts, lettres, langues " mention " sciences du langage " en qualité d'étudiant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2304040_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry Montpellier 3 du 23 juin 2023 refusant sa candidature

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02041

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 10 octobre 2023 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01412

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, après débats en l'audience publique du 29 novembre 2022 où étaient présents Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e96ac33ea43407b911e16b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARIS, vestiaire :, Me Mélissa COPAVER, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 15 ET DÉFENDEUR(S) Maître [H] [E] né le 23 Mai 1995 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christophe VALERY

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638d13ef607c90ab6567

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

PAR CES MOTIFS : Nous, Valéry Charbonnier, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée de la mise en état, statuant publiquement par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe,

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638e13ef607c90ab6575

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Frédéric RENAUD de la SELRL RENAUD AVOCATS-LEXICUBE, avocat au barreau de LYON, Nous, Valéry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302006_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

de ses fonctions, à titre conservatoire, en raison des poursuites pénales engagées à son encontre ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Clermont-Ferrand de le réintégrer au sein du lycée Valéry

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7ccf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

par la société Valero, effectuée par la société Sgreg Sud Est (Colas Mediterranée)'.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100420

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

[S] a recelé certaines sommes et un véhicule, qui seront intégrés à l'actif de la communauté et sur lesquels il ne pourra prétendre à aucune part, qu'il appartiendra aux parties de valoriser ce véhicule

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00051

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

L'annexe II énumère une liste non exhaustive d'opérations de valorisation » ; que cette annexe II identifie comme première opération de valorisation « l'utilisation principale comme combustible ou autre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4ac

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Valéry, Demeurant ..., Intimé, Absent, sans avocat, * LA SARL LAFAYE, Domiciliée Le Bourg 24350 MONTAGRIER, Intimée, Absente, représentée par maître FONTENILLE ISABELLE loco maître LABROUE, avocat

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-D-14

droit de la concurrence

16 avril 2010

16 avril 2010

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur de la valorisation électrique du biogaz

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-184285

Admin. suprême

30 mai 2018

30 mai 2018

The applicant is the mother of Valeri Muradyan, deceased at the age of 18. In November 2009 Valeri Muradyan was drafted into the Armenian Army. He was then assigned to military unit no.

Source officielle