paiement dune somme au titre de la contrepartie aux temps d'habillage et de déshabillage, l'arrêt retient que les temps passés dans les vestiaires ne servent pas seulement à enlever et mettre les vêtements

au paiement de sommes au titre de la contrepartie aux temps d'habillage et de déshabillage, l'arrêt retient que les temps passés dans les vestiaires ne servent pas seulement à enlever et mettre les vêtements

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rouen, 16 mai 1991), que Mme X... a été engagée en qualité de mécanicienne par la société Madison concept, confectionneuse en vêtements

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 octobre 1994), que la Caisse d'épargne d'Auvergne a consenti à Mme X... un découvert en compte courant et un prêt en vue de l'installation d'un magasin de vêtements

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant déposé des modèles de cintres destinés à la présentation de diverses sortes de vêtements

Kiasma, que sur le pourvoi incident relevé par la société CIM et la société Continent hypermarchés ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 mars 2002), que la société Kiasma qui fabrique des vêtements

à la société Wox limited, venant aux droits de la société Banque Worms de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Diversion a livré à la société France Iberia des vêtements

figuratives représentant une fleur stylisée à cinq pétales, déposées en renouvellement de précédents dépôts, l'une le 5 mars 1987, enregistrée sous le n° 1 397 085, pour désigner en classe 25 des vêtements

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mai 2021) et les productions, la société Sprd.net AG (la société Sprd.net), société de droit allemand spécialisée dans le commerce de détail de vêtements et d'accessoires

et B...         , désormais fusionnées, commercialisaient un modèle de vêtement sur lequel était apposée une dentelle reproduisant les caractéristiques du dessin de dentelle référencé 385 386 01, dont

l'arrêt attaqué (Reims, 18 octobre 1989), que la société Barayni-Vitnet-Simone Y... aux droits de laquelle sont venus les époux Y... a donné en location-gérance un fonds de commerce de nettoyage de vêtements

Boss et Hugo Boss et concurrence déloyale la société Big Boss qui utilise le signe protégé au titre du nom commercial ;que, devant la cour d'appel, la société allemande Hugo Boss AG, qui fabrique les vêtements

déposée le 2 avril 1985 sous le n° 4 156 et enregistrée sous le n° 1 304 802 pour désigner en classes 21, 25, 29, 30, 32 et 42, divers produits, notamment des petits ustensiles pour la cuisine, des vêtements

viol commis par une personne ayant abusé de l'autorité que lui conféraient ses fonctions ; "aux motifs que le médecin avait demandé à Céline Y..., sa cliente, venue à son cabinet, d'enlever ses vêtements

de l'instruction a privé sa décision de tout motif et de tout fondement légal ; "3°) alors qu'était acquis aux débats qu'il n'y avait eu aucun transfert ni d'ADN, ni de particules quelconques des vêtements

A... parce qu'il a vu le mot Police indiqué dans le dos du haut du vêtement de l'auteur des faits ; aucun élément ne permet de mettre en cause la véracité des propos concordants des deux témoins qui sont

suivait et que X... et Y... ne redescendaient qu'une vingtaine de minutes plus tard que Y... a confirmé, dans le cadre de la confrontation devant le magistrat instructeur, que X... lui avait ôté ses vêtements

(Paris, 7 janvier 1993), que, le 25 juin 1951, la marque Playboy a fait l'objet d'un dépôt international visant la France, effectué par la société Bishoff textile de Saint-Gall, pour désigner les vêtements

Il était vêtu d’un seul tee-shirt puisque ses vêtements avaient été mouillés lors de l’extinction du feu.