rendu de la consultation du 12 novembre 2018 avec le docteur X, le compte rendu de consultation du 26 novembre 2018 avec le docteur X ; - dans le service imagerie, manquent les comptes rendus radio thorax

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03036 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X3J2 Jugement du 07 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL DUCLOS, THORNE

Dominique demeurant La Rivière Romanèche Thorins, la Chapelle de Guinchay (Saône et Loire), 25°/- Monsieur XX... Joaquin demeurant ... (Ain), 26°/- Monsieur XX...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2024, Mme C D demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle l'EHPAD les Cigales au Thor a facturé à sa mère, Mme B A, une prestation

droit communautaire que par le droit international ; que la condition d'urgence est remplie dès lors que, d'une part, la période comprise entre les mois de juin et d'août, pendant laquelle la pêche au thon

Y..., emprunteur, avaient convenu comme terme implicite à l'obligation de restitution du chalut prêté en septembre 2004, la fin de saison de pêche spécifique au thon marquant l'expiration du besoin de

La commune de Thoré-la-Rochette n'était ni présente, ni représentée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience le 9 septembre 2025 à 11 heures 20.

l'enquête ; "alors, d'une part, qu'en l'état des constatations de l'arrêt d'où il résulte que Z... était en congé le jour des faits, que depuis l'endroit où il a été surpris en stationnement rue de Thore

le numéro 493 627 392 Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocate au barreau de PARIS, toque L 0046 Assistée de Me Thomas CUCHE plaidant pour la SELARL DUCLOS - THORNE

né le 20 Février 1936 à LE THOR (84) ... ...

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT, Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Madame

Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Rémi DUFAIT audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER Ministère Public : Monsieur