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9 115 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b9cd580146774200e5

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

en stock et depuis huit ans, de tels produits; qu''au demeurant, Philippe X..., adjoint de direction responsable des achats Europe, n'a pu présenter aux fonctionnaires de la DCCRF qu'un hachoir "STAR

Source officielle

Page 18 sur 456

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201008

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

Stuart me parle de contact " direct ", ce qui n'est absolument pas indiqué dans ce sens dans le mail de Corinne C....

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0429DEC000324303

Admin. suprême

29 avril 2008

29 avril 2008

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s3133A7C8 { font-family:Arial; color:#0069d6 } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 3243/03 by Stuart

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9480

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

En février 1998, le Lord Justice Stuart-Smith, qui avait été nommé par le ministre de l’Intérieur pour examiner s’il y avait de nouveaux éléments, publia un rapport dans lequel il conclut qu’il n’y avait

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:125

CJUE

31 mars 1993

31 mars 1993

#Reference for a preliminary ruling: Verwaltungsgericht Stuttgart - Germany.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b571

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Elle dit que c'est l'arrêt confirmatif de la cour d'appel de Stuttgart du 2 février 2005 qu'il aurait fallu présenter à l'exequatur.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:11

droit européen

6 janvier 2015

6 janvier 2015

#St'art – Fonds d'investissement dans les entreprises culturelles e o. contra Comissão Europeia.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053556098

—

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Convention collective d'entreprise applicable aux salariés de la société Start&Jobs

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454244

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000032374757

Admin. suprême

6 avril 2016

6 avril 2016

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Stud'Arts est rejeté.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454240

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454238

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454246

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053454237

—

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Accord collectif de reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les entités START PEOPLE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00224

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 13 MAI 2026 La société Les Voyages Star

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00430

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par The Government of the United States

Source officielle
CC

comm

61372665cd580146774253e1

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

son conseil d'administration et dont le mandataire est OSAT, ..., 2°/ la compagnie Cigna, dont le siège est ..., 3°/ la compagnie La Concorde, dont le siège est ..., 4°/ la compagnie Eagle Star

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a87

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

associe à sa dénomination commerciale Candy, en utilisant le terme de Trio de Candy ; que la Société européenne de diffusion (SEDIF) vend un appareil similaire sous les appellations "Trio résidence Star

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55328

Admin. suprême

26 février 2001

26 février 2001

Pier Francesco Talenti (qui est décédé en 1997 et dont la procédure est poursuivie par M me Tatiana Talenti et Maître Stuart White, en tant qu’exécuteurs testamentaires), contre l’Italie ; Attendu que

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9bf

Cassation

15 septembre 1992

15 septembre 1992

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : STUART

Source officielle