Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10547
7 juin 2023
7 juin 2023
DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 JUIN 2023 La société International Paper [Localité 2], venant aux droits de la société DS Smith
Source officielleRéférés Cabinet 2
68e0154c74e929a9d8fa3d6a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal Monsieur [Z] [L], né le 21 Novembre 1933 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représentés par Me Pascale BARTON-SMITH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0311DEC002807502
11 mars 2008
11 mars 2008
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28075/02 by Arthur SMITH
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f701
23 novembre 1978
23 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE FESTINGER, SMITH, BRONGNART, COSTABNAY ET FIEVET, QUI EFFECTUAIENT A LEUR DOMICILE LA CORRECTION DE DEVOIRS POUR
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501471_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B..., représenté par Me Smith, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle la commission nationale de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110782
3 novembre 2021
3 novembre 2021
par la société DS Smith packaging Durtal et la condamne à payer à Mme [L] prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de [D] et [F] [G], MM.
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[L] [P], intervenant volontaire Représentant : Me Pascale BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile) Nous,
Source officiellecomm
6079d33a9ba5988459c57f37
19 février 1991
19 février 1991
17 mars 1988 un recours contre la décision du directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) en date du 15 décembre 1987 ayant prononcé la restauration des droits de la société Smith
Source officielleTrib. de Commerce
69bcf9c0cdc6046d474c88ad
20 octobre 2025
20 octobre 2025
NON COMPARANTE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
694733ff75782d5f0612428c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 09 Octobre 2025 GROSSE : Le 11 décembre 2025 à Me BARTON-SMITH
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66470
1 juillet 2025
1 juillet 2025
mandataire, la SARL CABINET AURIOL, dont le siège social est sis 8 rue Falque, 13006 MARSEILLE, prise en la personne de son gérant domicilié es qualité audit siège Rep/assistant : Me Pascale BARTON-SMITH
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300239_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 6 janvier 2023, l'association Action pour l'insertion et la valorisation de l'environnement (Active), représentée par l'AARPI Smith d'Oria,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0224DEC003892319
24 février 2022
24 février 2022
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FIRST SECTION DECISION Application no. 38923/19 Andrew Peter SMITH
Source officielleTrib. de Commerce
69a1fc68cdc6046d47f73d7a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
NON COMPARANTE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502164_20250224
24 février 2025
24 février 2025
A C, représenté par Me Smith, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502170_20250224
24 février 2025
24 février 2025
A C, représenté par Me Smith, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501472_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B..., représentée par Me Smith, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle la commission
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6596
27 septembre 1999
27 septembre 1999
Jeanette Smith and Graeme Grady, British nationals, were born in 1966 and 1963 and live in Edinburgh and London (United Kingdom) respectively.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92242
25 février 2015
25 février 2015
Louis SMITH, greffier.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390126
18 juillet 2011
18 juillet 2011
soumis aux juges du fond que Mme A a été suivie pour sa grossesse au CENTRE HOSPITALIER DE SENS à partir du 17 mai 2000 ; qu'après la naissance, le 14 novembre 2000, de Cloé, atteinte du syndrome de Smith-Lemli-Opitz
Source officiellePage 18 sur 91