Serge X..., demeurant à Farnier, Brives-Charensac (Haute-Loire), 2 / M.

Serge X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 1er juin 2017.

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial établi le 19 décembre 2012 par le docteur [O] [M] qui constatait un 'syndrome anxiodépressif sévère post-traumatique' et prescrivait

Serge, - LA SOCIETE DELUBAC ET COMPAGNIE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section, en date du 23 septembre 2005 qui, dans l'information

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 17 décembre 1998), que les époux A... ont donné à bail à long terme à leur fils Serge

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 2005, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées et fausse déclaration de valeur

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 20 mai 1997, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les réparations civiles

projet de travail précis, où si elles ne travaillent pas en détention en raison de leur maladie ; qu'en constatant expressément que Tayeb X... est atteint d'une sclérose en plaques d'une forme évolutive sévère

attendu, contacté en 1997, dans le même but, un organisme suisse : AAA Capital Trust SA, lequel, selon lui, aurait détourné les fonds versés ; qu'il avait aussi indiqué qu'en 1999, il avait offert à Serge

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 1996), que Serge A... a été victime d'un accident

Serge Z..., demeurant ..., en cassation de huit jugements rendus le 20 février 1997 par le tribunal d'instance de Besançon, en matière électorale, au profit : 1°/ de M.

Serge Y..., offrait des garanties de stabilité, la cour d'assises n'a pas donné de base légale à sa décision " ; Attendu qu'en statuant par les motifs reproduits au moyen, la Cour, qui a souverainement

états de services dans une société spécialisée dans l'embarquement des bagages par avion, qu'une telle surcharge, surtout à destination d'aéroports d'Afrique Noire où les conditions climatiques sont sévères

15 avec sursis ; " aux motifs que le principal fournisseur, Y..., les intermédiaires X...et Z...du trafic portant sur des quantités importantes de drogues, doivent être sanctionnés par une peine sévère

preuve dont le dispensait nécessairement le classement administratif obtenu ; qu'ainsi, en faisant reposer laréparation d'inconvénients du voisinage à la charge de l'exploitant sur un classement plus sévère

a prononcé son maintien en détention, alors : « 2°/ que seules peuvent être prononcées les peines légalement applicables, à la date à laquelle est commise l'infraction, lorsqu'elles sont moins sévères

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 2002, qui a confirmé l'ordonnance d'irrecevabilité de constitution de partie civile

location, dont le siège social est ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt n 92/4514 rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société Garage Serge