Rodrigue. Par déclaration déposée au greffe le 22 juillet 2011, M. X... Rodrigue a relevé appel de cette décision.

Mme A était bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale, représentée par Me Rodrigues Devesas.

A était bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale et représenté par Me Rodrigues Devesas.

#Estrella Rodríguez Sánchez vastaan Consum Sociedad Cooperativa Valenciana.#Juzgado de lo Social n° 33 de Barcelonan esittämä ennakkoratkaisupyyntö.

#Hijos de Moisés Rodríguez González, SA срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.

L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 10 JUIN 1982 EN TANT QU'IL A, PAR SON ARTICLE 1ER, ACCORDE A LA SOCIETE ANONYME "LUCIEN RODRIGUES

En l’affaire Fernandez-Rodriguez c. France, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   A.B.

D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE SAS JDC MIDI PYRENEES [Adresse 2] [Localité 5] / FRANCE Représentée par Me Robert RODRIGUEZ

X... souhaitait obtenir une modification de l'acte pour ne plus acquérir en son nom personne, l'acquisition devant s'effectuer par la SCI RODRIGUES ; que dans ces conditions, M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 24-12.182 Demandeur(s) : la société Rodrigues étanchéité (Elixe) Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur Jérôme LE ROUX, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ

saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 23 avril 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pascal BOURLOUX, Président, * Monsieur Jérôme LE ROUX, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ

avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [15] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Rodriguez, demande au tribunal : 1°) d'abroger l'arrêté du 7 octobre 2022 par lequel le préfet

B A, représenté par Me Sanchez Rodriguez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 8 novembre 2022 par laquelle le président

A B, représenté par Me Sanchez-Rodriguez, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner la communication de son dossier et l'arrêté

#AMS Neve Ltd et vs Heritage Audio SL u Pedro Rodríguez Arribas.#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mill-Court of Appeal.

Monsieur Régis TOURNIER, Président Madame Sylvie COLLIERE, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Monsieur Yves PETIT, Greffier, lors des débats et Mademoiselle Stéphanie RODRIGUEZ