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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
67ef68b96b85edc07d34544c
3 avril 2025
3 avril 2025
Royal [Localité 4] est venue aux droits de la société Deux Frères à compter du 1er mars 2020.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2309356_20250225
25 février 2025
25 février 2025
En ce qui concerne la société d'exploitation du Royal Monceau : S'agissant de la franchise : 7.
Source officielleRéférés
6865763572b7e1b6bf1d5e1e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Bien que régulièrement assignée, par remise de l’acte en l’étude du commissaire de justice, la SASU Royale n’a pas constitué avocat.
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c678
7 mai 1985
7 mai 1985
DU CHEF D'INFRACTION A L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 9 JUILLET 1976 ; " AU MOTIF QU'IL EST CONTESTE PAR LE PREVENU QUE LES IMAGES QUI PASSAIENT SUR LES ECRANS DU STAND " ROYALE " PUISSENT ETRE ASSIMILEES
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
635237938c924eadffcc499d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle ajoute que son contrat représentait la moitié du chiffre d'affaires de la société Royal Corps.
Source officielleRéférés
69eff827cdc6046d47c6f8c0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RENNARD, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R00027 DEMANDEUR SAS TOTALENERGIES MARKETING FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Morgane GREVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ROYAL
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459903.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de M. et Mme A et de la société La Royale n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b1
2 décembre 2002
2 décembre 2002
ROYALE AUTOMOBILE CLUB FRANCE C/ Richard X... Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.
Source officielleciv1
61372490cd580146774168d0
15 novembre 2005
15 novembre 2005
moyens réunis, le second pris en ses quatre branches tels qu'énoncés au mémoire en demande et annexés au présent arrêt : Attendu qu'après avoir confié, par contrat du 3 décembre 1988, à la société Royal
Source officielleChambre 5
CG00614 Refly Groupe LTD Société de droit anglaisc/SDE COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC
69a259f3cdc6046d47fde80e
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Suivant acte en date du 09 septembre 2025, la SARL REFLY GROUPE LTD a fait délivrer assignation à la SA COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC aux fins d'entendre : - La condamnation de la société ROYAL AIR
Source officiellesoc
6137211ecd580146773f11f7
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Slimane X..., demeurant ... (20e), 2°) de la société ROYAL MONCEAU HOTEL, dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 octobre 1989, où étaient présents
Source officielle5ème Chambre
DTA_2113921_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
L'agence bancaire caisse de crédit mutuel de Nantes Royale située au 9 Place Royale à Nantes, a été endommagée le 17 novembre 2020 alors que se tenait une manifestation organisée contre la loi pour une
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102311_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ORDONNE Article 1er : Il est donné acte des désistements des requêtes n° 2102311 et n°2103690 de la SARL Royal Mougins Hôtel.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103690_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ORDONNE Article 1er : Il est donné acte des désistements des requêtes n° 2102311 et n°2103690 de la SARL Royal Mougins Hôtel.
Source officielle2ème Chambre
67ef6fbb7985d82da296f7a3
3 avril 2025
3 avril 2025
En outre, selon la Sci Royale Center 1, ce jugement de condamnation s'avère définitif, 'l'appel ayant été radié et la péremption de l'instance constatée'.
Source officielleLUNDI
69a9dc46cdc6046d47a4c9a9
27 octobre 2025
27 octobre 2025
La SDE Compagnie Nationale Royal Air Maroc ne se présente pas ; le tribunal constatera sa non-comparution. Le tribunal constatera ce désistement d'instance et son dessaisissement.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8a365cdc6046d47ea1a69
6 octobre 2025
6 octobre 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 6 OCTOBRE 2025 Liquidation Judiciaire : ROYAL BLOOMS.FR (SAS) RG 2025 005865 PC 41224536 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ccb8fa004f57da1ad
4 avril 2023
4 avril 2023
dissimulé Débouté la société BERNARD ROYAL DAUPHINE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Condamné la société BERNARD ROYAL DAUPHINE aux éventuels dépens de l'instance
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203085_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
La SA GV Royale Mansions, société anonyme de droit suisse, détient 99 % du capital social de la société civile immobilière (SCI) de droit monégasque Gidem Royale Mansions.
Source officielleChambre Commerciale
672088f3d9b5cc5d4430a132
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ABEILLE ROYALE La Société ABEILLE ROYALE, Société par actions simplifiées, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité
Source officiellePage 18 sur 304