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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
5fda3323d7f50579094ca4d6
13 septembre 2019
13 septembre 2019
Lionel LAFON, Conseiller Greffier : Mme Typhaine RIQUET, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - délibéré du 5 juillet 2019 prorogé au 13 septembre 2019, prononcé par mise à disposition
Source officielle1re Chambre A
61629bc6eaaf44d62f53e9d6
22 janvier 2013
22 janvier 2013
[D] [Z] [W] [C] SA AXA FRANCE IARD SASU VERDICTIMMO - SOCIETE EUROPEENNE DE DIAGNOSTIC IMM C/ [B] [L] épouse [G] Grosse délivrée le : à :ME MAS Michel
Source officielle1ère chambre civile A
6163014d4c6681071edf67c0
24 mai 2012
24 mai 2012
de mise à disposition : 10 Mai 2012, prorogée au 24 Mai 2012, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Audience tenue par Michel
Source officielle9e Chambre C
616273ff7705f25f43643fc5
10 mai 2013
10 mai 2013
ARRÊT AU FOND DU 10 MAI 2013 N°2013/ 309 Rôle N° 11/16117 SAS OPTICAL CENTER C/ [H] [L] Grosse délivrée le : à : - Me Michèle
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204985_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
L'école Saint-Michel Garicoïts démontre ainsi qu'elle est disposée à mettre en œuvre les préconisations de l'inspection académique.
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747304
6 avril 2023
6 avril 2023
SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Ruth RIQUELME
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05d
1 juin 2011
1 juin 2011
Octobre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/840 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CABINET DAVID ET HERON Me Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61637ed66fb0a05a234bb1ea
27 janvier 2011
27 janvier 2011
[Localité 5] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Jacques DUTAT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Novembre 2010 tenue par Jean Michel
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163eba4667415156fa41e99
25 février 2010
25 février 2010
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da85
30 mars 2011
30 mars 2011
LARVARON, avocat au barreau de PARIS **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 Février 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleRéférés
6786ca65df5b5c7d10ca8ba7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 DEFENDERESSE Société BELAMBRA CLUBS [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Maître Philippe RIGLET
Source officiellesoc
613723f5cd58014677410672
6 mars 2002
6 mars 2002
Charbonne, demeurant à Rifflet, 97126 Deshaies, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de président du Syndicat des adhérents de l'Assistance mutuelle de Mare Gaillard, dont le siège social
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fd9836532c43c72a4987455
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Michel CHALACHIN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b3
6 avril 2011
6 avril 2011
04259 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 MARS 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE No RG08/ 224 APPELANTES : AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05459_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 25 février 2023, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400911_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Fessard-Marguerie, conseillère.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00528_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 25 janvier 2021, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture et M.
Source officielle2 e chambre civile
64d47e269cde2fd969f22f5c
8 août 2023
8 août 2023
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 juin 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Michèle
Source officielleChambre des déférés
668e2567fcf93851fdd64783
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par Me BOUTEILLAN - Requête aux fins de déférer en date du 22 Janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, Lors des débats, à l'audience publique du 05 juin 2024, Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e7
7 septembre 2011
7 septembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officiellePage 18 sur 55