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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137218ccd580146773f4afa
6 juin 1991
6 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéroclub de Fréjus, Saint-Raphaël, Est Varois, dont le siège est sis ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef68
13 octobre 2011
13 octobre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 13/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 00962 Jugement (No 07/ 7326) rendu le 16 Décembre 2008 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Raphaël
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2302057_20250218
18 février 2025
18 février 2025
mettre à la charge du centre hospitalier intercommunal hôpitaux de Fréjus Saint-Raphaël la somme de 4 000 euros au titre de l'Article L 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002139_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 10 décembre 2020, la commune de Saint-Raphaël, agissant par son maire en exercice, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2400715_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Sauton a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Candelier pour la société Free Mobile, - et celles de Me Baudino pour la commune de Saint-Raphaël.
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424d0
19 juillet 1977
19 juillet 1977
-HAINAUD, MICHELE ET RAPHAELE B., ACTUELLEMENT RESPECTIVEMENT EPOUSES HARRIS ET GUIGUI, ONT CONTESTE LA VOCATION HEREDITAIRE DE CEUX-CI EN INVOQUANT LA NULLITE DES RECONNAISSANCES AUX FINS DE LEGITIMATION
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007937246
6 mai 1996
6 mai 1996
Raphael Q..., M. Jean B..., Mme Corinne N..., M. Denis S..., Mme Charles Z..., M. et Mme Marcel X... M..., Mme Pierrette K..., M. Jean-Paul Q..., la SARL aux étangs d'Attin, M. Jean Marie O..., M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200800
22 mai 2008
22 mai 2008
Raphaël Y... a formé une surenchère ; que l' avocat représentant le liquidateur judiciaire ayant déposé des conclusions tendant à voir prononcer la déchéance de la surenchère, M.
Source officielleChambre civile 1-7
6719e51e5857dd64cbdaa754
23 octobre 2024
23 octobre 2024
nous étions assistés par Rosanna VALETTE, Greffière, le prononcé de la décision a été renvoyée à ce jour ; ENTRE : Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 5] Chez Maître Raphaël
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00339_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Dans ces conditions, le maire de Saint-Raphaël pouvait légalement prendre l'arrêté en litige. 8.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002243_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité du CHI de Fréjus Saint-Raphaël : 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01374_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête du CHI de Fréjus Saint-Raphaël est rejetée. Article 2 : Le CHI de Fréjus Saint-Raphaël versera à M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025748520
24 avril 2012
24 avril 2012
Raphaël Di-cione, - les conclusions de M.
Source officielleJLD
67097fba06866c0645d4fad5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [C] [L] Née le 22 décembre 1990 à [Localité 3] Demeurant [Adresse 1] Assistée de Maître LEHMANN Raphael
Source officielle2ème chambre
DTA_2202768_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 avril 2023, la commune de Saint-Raphaël conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000041555223
10 février 2020
10 février 2020
Article 3 : Le centre hospitalier intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël versera à M.
Source officielleciv3
61372269cd580146773fcb88
23 mai 1995
23 mai 1995
Emmanuel, Hubert A..., demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), 5 ) de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043337273
6 novembre 2019
6 novembre 2019
ACCORD RELATIF A LA FUSION-ABSORPTION DE L'ASSOCIATION SAINT RAPHAEL PAR L'ASSOCIATION ASEI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207020
7 septembre 2023
7 septembre 2023
PLAN D’ACTION DE L’ASSOCIATION RAPHAEL EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005271
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Hervé A de cesser immédiatement les travaux de construction entrepris sur sa propriété bâtie, cadastrée section BN n° 22, sise route des Escalles, quartier du Travas à Saint-Raphaël (Var) ; 2°) statuant
Source officiellePage 18 sur 1841