QUERE & [Localité 3] AVOCATS - Me Myriam QUERE - [Adresse 4] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 45,31 € HT, 9,06 € TVA, 54,37 € TTC Pour le Président Monsieur

36690 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2OCN N° MINUTE1 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 18 Décembre 2023 DEMANDEURS CONJOINTS : Madame [X] [T] épouse [W], demeurant au cabinet de Me QUER

N° RG 18/03001 - N° Portalis DBVL-V-B7C-O2DG Association LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS C/ Mme [C] [V] Copie exécutoire délivrée le :12/05/2022 à :Me LE QUERE

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile professionnelle Quere-Dorval-Danielou-Hascouet

janvier 1993 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du Pas-de-Calais a rejeté leur réclamation concernant les opérations de remembrement des communes d'Izel-lès-Equerchin, de Quiery-la-Motte

de France (CCF), dont le siège est ..., 8°/ de la Banque Edel, dont le siège est ..., 9°/ de Cofinoga, dont le siège est ..., 10°/ de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Quercy-Rouergue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'exploitation à responsabilité limitée Quercy gavage (l'EARL) a conclu le 24 janvier

E et de la société " services terrassements du Quercy ", au rejet de la requête de Mme E et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de Mme E au titre des dispositions de l'article 761-1

As a result of the outcome of those proceedings, the applicant company eventually lost the right to use the quarry.

CASSATION; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI A STATUE SUR LES CONTESTATIONS DE BLAT DU PROCES-VERBAL EN DATE DU 14 FEVRIER 1966 PORTANT REGLEMENT PROVISOIRE DE L'ORDRE JUDICIAIRE DE LA SARL PEPINIERES QUERCY-AUVERGNE

C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL QUERCY ROUERGUE RG N : 98/01230 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Novembre deux mille deux, par Monsieur

Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le directeur de l'établissement Villefranche-de-Rouergue Quercy

Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le directeur de l'établissement Villefranche-de-Rouergue Quercy

Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le directeur de l'établissement Villefranche-de-Rouergue Quercy

Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le directeur de l'établissement Villefranche-de-Rouergue Quercy

Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse, d'annuler la décision du 11 juin 2020 par laquelle le directeur de l'établissement Villefranche-de-Rouergue Quercy

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Banque populaire Occitane qu'elle reprend l'instance engagée par la Banque populaire du Quercy

Guy X..., demeurant à Quiry-le-Sec (80250), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 janvier 1986 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a rejeté sa demande en décharge