dispense de peine accordée ; qu'elle démontre en effet que Thierry X... n'a pas totalement intégré l'interdiction qui lui est faite ; que, d'ailleurs, sa présence permanente au camp de vacances et le poids

170 km/h ; "alors que, en ne recherchant pas si le cinémomètre, qui seul a établi le dépassement par le demandeur de la vitesse autorisée, avait été vérifié conformément à la réglementation des poids

la limitation légale de responsabilité de l'acconier, et de n'avoir en conséquence condamné la société Intramar acconage à verser, à la société Borchard lines, que la somme de 2 DTS multipliée par le poids

conclusions d'appel de la société faisant valoir que la formation du personnel de Saint-Dizier en vue de tenter de les reclasser dans d'autres sites n'aurait fait que transférer à ces autres sites le poids

Y... a été engagé par la société Cugnenc E H le 20 février 1988 en qualité de chauffeur poids lourds longue distance ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'heures supplémentaires

société) de venir récupérer un véhicule municipal tombé en panne, cette entreprise a envoyé sur place un camion grue ; que ce véhicule s'est renversé, le chemin qu'il empruntait s'étant effondré sous son poids

juin 1987 et 27 juillet 1987 et employés comme conducteur et aide-conducteur de plisseuses, ont été licenciés le 8 juin 1989 pour avoir omis de relever, au mois de mai 1989, sur le cahier prévu, le poids

responsabilité de l'assuré que pour les accidents causés avec le véhicule désigné aux conditions particulières de la police ; que l'adjonction, sans déclaration préalable, d'une remorque dépassant le poids

ainsi privé sa décision de base légale au regard de l'article 1382 du Code civil, qu'en outre, le CEBTP et l'expert X... avaient adopté des unités de mesures différentes, le volume pour le premier, le poids

bornant à relever que celui-ci disposait d'une bouée même si celle-ci n'était pas réglementaire sans rechercher si cette bouée, dont l'exposant soutenait qu'elle était invisible et s'enfonçait sous son poids

1991, et la troisième du 23 décembre 1991, alors que lors de sa reprise du travail le 8 décembre 1991, le 23 décembre 1991, il avais toujours le même poste consistant à manipuler des batteries dont le poids

plusieurs attestations desquelles il ressortait qu'aucun instrument de levage n'avait été mis à la disposition des salariés chargés de manoeuvrer la porte de marbre litigieuse, alors qu'en raison de son poids

particulièrement ‘'les salariés qu'il sentait les plus vulnérables'‘ et que l'une de ses subordonnées avait été retrouvée en pleurs dans les toilettes le jour où il avait fait des remarques sur son poids

siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 20-20.545 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2020 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ponthou poids

l'hypothèse d'une insuffisance du connaissement, l'unité choisie par les parties à la lumière des autres documents contractuels" ; qu'en statuant ainsi, tout en relevant que "la mention au connaissement du poids

Y..., entré au service de la société Transports Caillot le 18 juillet 2005, occupant les fonctions de conducteur poids lourd grand routier, depuis l'avenant du 2 janvier 2006, a saisi la juridiction prud'homale

H..., engagé à compter du 10 janvier 2000 en qualité de conducteur d'engin, chauffeur poids lourds par la société Multi benne organisation Bossert Angeot, a été licencié le 1er juin 2015 pour faute lourde

X..., engagé le 2 juillet 1984 en qualité de chauffeur-livreur poids lourds par la société anonyme Scaex, a été licencié le 28 août 1987 pour faute lourde, après avoir été mis à pied ; Attendu que la