AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd91fe344727abcd86ce28f
3 juin 2020
3 juin 2020
attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BREST **** APPELANT : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Michel POIGNARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65321b839e4ea48318f5b0dc
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le patient était enfermé depuis plusieurs jours dans son domicile, les volets fermés, indiquait être menacé par ses parents, sa propriétaire et d'autres personnes qui auraient voulu le poignarder par le
Source officielleTARIFICATION
65336a9abb40ec8318f31bdb
20 octobre 2023
20 octobre 2023
vigile ayant assisté aux faits et par le certificat médical initial et établissent qu'il a été victime d'une agression au moyen d'une arme par destination ( club de golf ) et d'une arme par nature ( poignard
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002585794
5 avril 1995
5 avril 1995
Courant 1985, suite à une dispute, le requérant porta à son associé un coup de poignard mortel.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506183_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Par ailleurs, si l'intéressé fait valoir qu'il a été poignardé au niveau de l'abdomen, que son handicap visuel cause une sensibilité à la lumière et des migraines, et qu'il souffre de problèmes urinaires
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209576_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
S'il allègue, dans sa requête, posséder des cicatrices à la poitrine dues à des coups de poignards donnés par son père, cet élément n'a pas été exposé durant l'entretien, durant lequel il a seulement indiqué
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87742
13 septembre 2005
13 septembre 2005
PULANECKI comme l'auteur des faits, Jacques X... ajoutant que son protagoniste portait un tatouage sur l'avant bras gauche représentant un poignard entouré d'un serpent, fait qui s'est révélé conforme
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200268_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
violences volontaires aggravées sur son ex-conjointe pour lesquels il a été mis en cause en faisant état d'une dispute au cours de laquelle il a saisi les bras de son ex-conjointe pour l'empêcher de le poignarder
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2568
8 mars 2007
8 mars 2007
A cet égard, force est de constater que les récits que les sept premiers requérants ont livré de leur vie comportent des descriptions poignantes de leur expérience personnelle de l’ostracisme et
Source officielleChambre Commerciale
6162d673a2a5768a176c5577
17 novembre 2011
17 novembre 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2c
21 novembre 2001
21 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b31
6 novembre 2001
6 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b51
5 décembre 2001
5 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b52
19 décembre 2001
19 décembre 2001
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dad
28 février 2002
28 février 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85efc
8 novembre 2001
8 novembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f11
13 mars 2002
13 mars 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86297
6 mars 2002
6 mars 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 18 sur 38