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751 résultats pour « Poignard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd91fe344727abcd86ce28f

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BREST **** APPELANT : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Michel POIGNARD

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65321b839e4ea48318f5b0dc

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le patient était enfermé depuis plusieurs jours dans son domicile, les volets fermés, indiquait être menacé par ses parents, sa propriétaire et d'autres personnes qui auraient voulu le poignarder par le

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9abb40ec8318f31bdb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

vigile ayant assisté aux faits et par le certificat médical initial et établissent qu'il a été victime d'une agression au moyen d'une arme par destination ( club de golf ) et d'une arme par nature ( poignard

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002585794

Admin. suprême

5 avril 1995

5 avril 1995

       Courant 1985, suite à une dispute, le requérant porta à son associé un coup de poignard mortel.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506183_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Par ailleurs, si l'intéressé fait valoir qu'il a été poignardé au niveau de l'abdomen, que son handicap visuel cause une sensibilité à la lumière et des migraines, et qu'il souffre de problèmes urinaires

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209576_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

S'il allègue, dans sa requête, posséder des cicatrices à la poitrine dues à des coups de poignards donnés par son père, cet élément n'a pas été exposé durant l'entretien, durant lequel il a seulement indiqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87742

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

PULANECKI comme l'auteur des faits, Jacques X... ajoutant que son protagoniste portait un tatouage sur l'avant bras gauche représentant un poignard entouré d'un serpent, fait qui s'est révélé conforme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200268_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

violences volontaires aggravées sur son ex-conjointe pour lesquels il a été mis en cause en faisant état d'une dispute au cours de laquelle il a saisi les bras de son ex-conjointe pour l'empêcher de le poignarder

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2568

Admin. suprême

8 mars 2007

8 mars 2007

A cet égard, force est de constater que les récits que les sept premiers requérants ont livré de leur vie comportent des descriptions   poignantes de leur expérience personnelle de l’ostracisme et

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162d673a2a5768a176c5577

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b2c

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b31

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b51

Appel

5 décembre 2001

5 décembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b52

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85dad

Appel

28 février 2002

28 février 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85efc

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0f

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f11

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8627c

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86297

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle

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